Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 janvier 2012), qu'après avoir ouvert, le 14 octobre 2003, une procédure de redressement judiciaire à l'égard des sociétés Centre régional de conduite et Alexandre-Ecole

orientale (IFAO), Nicolas Y... et Jean-Yves X..., d'avoir, au mépris des droits accordés par les autorités égyptiennes à l'IEASM pour la réalisation et l'exploitation des travaux de fouille de la baie d'Alexandrie

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...

Mme [O] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la rubrique interprétariat en langue allemande (H-01.04.01). 2.

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexandra

Appiano   Alessandra MARI   8733/09 10/02/2009 VITICOLTORI CALDARO S.A.C. Caldaro   Alessandra MARI   8734/09 10/02/2009 VIVAI GRIBA S.A.C.

. : 02/05953 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en exécution formée par le client contre le prestataire de services APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET

2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG n : 2000/00333 Date ordonnance de clôture : 27 Février 2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTS : Monsieur Alexandre

Vu la requête enregistrée le 19 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Franck-Alexandre dont le siège est ... ; la société Franck-Alexandre demande au Conseil

Au soutien de leurs prétentions, ils font valoir : - Sur le caractère infondé de la créance : - le premier juge a méconnu le principe de la relativité de la chose jugée en citant le jugement du 27

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X...

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente