A... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler les opérations du premier tour des élections municipales qui se sont déroulées le 15 mars 2026 à Ambès.

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MONTRES AMBRE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Pascal

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X... a assigné le 18 décembre 2006, la société belge Agence de Marketing appliqué (AMA) devant le tribunal de son domicile en France en paiement de gains de 25 500 et 18 450 euros qui lui auraient été

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341682 en date du 8 juin 2011 par laquelle le Conseil d'État, statuant au contentieux, a décidé qu'une astreinte est prononcée à l'encontre de l'ASSOCIATION DES MECANICIENS PILOTES D'AERONEFS ANCIENS (AMPAA

La SARL AMB n'est, dès lors, pas fondée à soutenir qu'elle aurait acquis un terrain pouvant partiellement recevoir la qualification de terrain à bâtir.

Le 24 juillet 2025, la société Ama Traduction Interprétariat a présenté ses observations.

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DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a assigné, le 24 septembre 2007, la société belge Agence de marketing appliqué (AMA

Sur la résidence de l'enfant Monsieur E... demande que la résidence habituelle d'Ambre soit fixée à son domicile.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société italienne Artigiana macchine agricole (AMA), dont le siège social est