(Eure), 84°/ Monsieur Roger T..., demeurant ... (Eure), 85°/ Monsieur Abdelkader C..., demeurant ... (Eure), 86°/ Monsieur Marcel A..., demeurant ...

Le Gall, demeurant à Oberhoffen-sur-Moder (CAMP) (Bas-Rhin), ..., 218/ de M.

Roger J..., domicilié [...], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Royal Center II, contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section

"sous la responsabilité de Roger X...", que "la gestion de ce montage est confiée au chef d'atelier Roger X..., qui prélèvera le personnel nécessaire pour mener à bien cette opération, que la direction

(Val-d'Oise), agissant en la personne de son syndic dont le siège est 2, place du général De Gaulle, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1989 par la cour d'appel de Paris (19e chambre B), au

à l'identique de l'ouvrage d'évacuation, la faute du cabinet Roux est caractérisée.

Roger Y..., Mme Marie-Thérèse Y... et M.

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle

, ARRÊT :du 24 Octobre 2006 contradictoire et mis à disposition au greffe,Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier présent lors du prononcé Engagé comme commercial en

Tout au plus doit-il être retenu qu'il demeure une contradiction entre les éléments de témoignage produits aux débats quant à la période écoulée entre la fin de l'année 1998 et le début de l'année 1999

Tout au plus doit-il être retenu qu'il demeure une contradiction entre les éléments de témoignage produits aux débats quant à la période écoulée entre la fin de l'année 1998 et le début de l'année 1999

(Nord), 2°/ de Monsieur Jacques D..., demeurant ... à Menton (Alpes-Maritimes), 3°/ de Monsieur Roger F..., demeurant ... (Nord), 4°/ de Monsieur Julien G..., demeurant ...

. - I..., notaires associés N° SIRET : D 3 50 344 040 Immeuble Le Triton - BP 1 5 Place du Général de Gaulle 78990 ELANCOURT Représentant : Me Isabelle F... de la SCP COURTAIGNE

Roger X..., gérant de la société "Tissus de Steinkerque", dont le siège est sis ... ; M.

, présentés pour l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), dont le siège est Tour Galliéni II, 36 avenue Charles de Gaulle

Alexandre BONNEMAISON, avocat au barreau de MEAUX DEFENDEUR LA [5] [Localité 3] Représentée par Madame [I] [B], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me COPPER-ROYER

La société GABLE INSURANCE est intervenue volontairement à la cause et a fait valoir que les garanties du contrat souscrit par REGIE SOLAIRE ont été résiliées le 1er août 2013.