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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
16 septembre 2008
C... dite " Coco " est en France depuis 1996 et a déjà été condamnée pour des faits de même nature ; elle a participé au réseau au moins depuis le début de l'année 2002.
Source officielle7ème chambre
DTA_2311482_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Argoud, rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Fort pour les consorts B E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2100641_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Argoud, rapporteur, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Fort pour les consorts B E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163b800b88d7e4ae5cfe3a2
16 avril 2010
16 avril 2010
qualité Société SMART BUILDING ENGENEERING dont le siège est [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentées par la SCP ARNAUDY
Source officielle1ère chambre
DTA_1900980_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Mme F, née le 4 octobre 1991, a été hospitalisée au centre hospitalier d'Argentan en raison d'une fausse couche le 15 mars 2015.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902573_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Ils justifient également de l'achat de couches, du 14 mai 2016 au 31 décembre 2018, pour un montant de 3 232,32 euros.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc82cdc6046d47b90677
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Tout se passait bien jusqu'à ce que je propose à [T] de se coucher dans ma chambre, sur ma couette aux côtés de [N]. Je préférais rester dans mon canapé.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c613ef607c90ab6670
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [V] [J] né le 28 Décembre 1978 à [Localité 7] (72) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-laure BECHEROT-JOANA de la SELARL BECHEROT-GATTA-HUGUENIN VIRCHAUX-ARNAUD
Source officielleChambre Sociale
6789f242e53fca3659f673c6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Audrey DUPUIS suppléant Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdba6b386a19485ce0ba5f7
13 février 2019
13 février 2019
[T] [Q] né le [Date naissance 4] 1957 à[Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 ayant pour avocat plaidant Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3e
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle1ère Chambre C
5fdb07298969839b84c7bf97
23 avril 2019
23 avril 2019
MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEES : SAS POLYCLINIQUE [Établissement 1] représentée en la personne de son président en exercice y domicilié [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc58
12 décembre 2011
12 décembre 2011
d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la Société VITSE Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour Assistés de Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f5
10 septembre 2013
10 septembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b7
1 avril 2025
1 avril 2025
310 711, Siret 821 310 711 00014, Code APE 4932Z, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
n° 775 649 056 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d4
8 mars 2011
8 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4b
5 avril 2011
5 avril 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Albert, Armand BK... et son épouse Danielle V..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 47°/ M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2300638_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
L'intéressée a enfin droit à une telle indemnisation pour les frais de déplacements liés à son suivi au centre médico-psychologique du Nouvel Hôpital de Navarre pour se rendre à six consultations au site de Conches
Source officiellePage 12 sur 14