Le Syndicat CGT des Personnels du Groupe AUDIENS, intervenant aux côtés de M.

Comparant, concluant, plaidant par Me Lucie BUISSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [A] [C] [B] épouse [H] née le 19 mars 1972 à LE PUY EN VELAY (43) 14 rue des Réservoirs 63170 AUBIERE

de lui délivrer le permis de démolir sollicité ; 3°) de mettre à la charge de la commune d'Audierne le versement de la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de

[K] [L] tendant à la réduction d'une donation relative à la parcelle sise à [Localité 5] cadastrée section [Cadastre 6] et supportant un hangar « Auer », alors « que le caractère réductible d'une donation

, 2°/ à l'association Sommitale Audiens, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

Cour d’appel de Paris TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AUXERRE Place du Palais de Justice 89000 AUXERRE - tél : 03.86.72.30.00 chambre civile JUGEMENT DU 18 MAI 2026 N° RG 25/00967 - N° Portalis DB3N-W-B7J-DCGM

Le 16 septembre 2011, le Gouvernement vénézuélien a adopté un décret de nationalisation qui prévoyait le transfert des activités d'exploitation aurifère à des sociétés mixtes à participation publique majoritaire

Monsieur X... insiste sur le fait qu'il est un travailleur intermittent multi-employeur, qu'il a cessé ses activités à compter du 1er janvier 2004 mais vis-à-vis de la caisse de retraite AUDIENS, ce qui

.-63170 AUBIERE Demanderesse.

Christiane demeurant Chemin de l'Auvière à Saint-Maximin (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la SCI CHARLY, dont le siège social est

X... a exercé en dernier lieu à Aubière (Puy-de-Dôme) en qualité de responsable de magasin cadre B1 ; que la société Devred ayant repris le magasin d'Aubière à compter du 3 novembre 1998, le salarié a

E un permis de construire deux villas sur un terrain situé chemin d'Ausnières cadastré section AD n°259. Mme H J, M. G C, M. D C, M. B A et Mme F A demandent l'annulation de cette décision.

S'agissant du marché " ZAC de Malmouche à Aubière " : 22.

Son contrat de travail a été transféré à compter du 1er janvier 2003 à l'association groupe Audiens (l'association) et il était employé à la classe 4 niveau C. 3.

mains de la SEA de Fouquet-la-Bigue les sommes dues au GFA correspondant ; qu'enfin, les 7 et 8 avril, elle a fait une quatrième saisie entre les mains de la société civile d'exploitation agricole d'Aubeire

l'arrêt attaqué, que la société Danielus a assigné le 25 juin 2012 la société Sol Majeur, devenue Twintec Est puis Twintec (la société Twintec), en responsabilité devant le tribunal de grande instance d'Auxerre

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que l'Association de défense des handicapés de l'Yonne s'est constituée partie civile dans l'information suivie, au cabinet du juge d'instruction d'Auxerre

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° H 18-19.674 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2018 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à l'association Groupe Audiens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette Z..., née X..., demeurant 12200 Aumières, Villefranche de

taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie à titre secondaire au titre de l'année 2022 , pour un montant d 1 391 euros,, à raison d'un appartement sis au 397 boulevard de la Tavernière - Les Aussières