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275 résultats pour « BenSimhon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

652a30937ed1ea8318112506

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef6919

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

prévaut d'un compte-rendu du comité de développement [K] Marketing Group du 4 septembre 2015 qui mentionne, s'agissant des actions de suivi à réaliser dans les comptes attribués à la salariée « [O] & Bensimon

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66fc3c962416523b9959a983

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

choix d'un Avocat ou de solliciter la désignation d'un Avocat commis d'office, déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Laure BENSIMON

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66fc3c962416523b9959a98f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

choix d'un Avocat ou de solliciter la désignation d'un Avocat commis d'office, déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Laure BENSIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863ff

Appel

7 janvier 2003

7 janvier 2003

SUSINI, BENSIMON, Huissiers de Justice, à Maître GUEILHERS, Conseil de la S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69cf58a2cdc6046d47f33ae5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [P] [V] né le 10 février 1970 à [Localité 3] (92) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d6d2fa6fd0f8040407

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [B] [T] né le 28 novembre 1946 à [Localité 9] (10) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63d379e9d1bc2605de4b487d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Pauline Girerd, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Laugier, avocat, assisté de Me Harry Bensimon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6e2cdc6046d477b74b6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [Q] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Emilie DURVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Clémentine BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357591b69e88a370fe43

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PLAISIR D'ENFANCE [Adresse 3] [Localité 4], France Représentée par Me Elise BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0494 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

66878ccb05d6f7f678d490b0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Anne Champagne, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Elise Bensimon

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa33b6868ad1f98380c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 13] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant sur l'audience Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

2ème chambre

67ff39af303a1b38839f7c39

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ee4cdc6046d471103e2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[R] GLOBAL SERVICES [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Cyrianne ADJEVI substituant Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 S.C.I. TETSAVE C/o M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cc

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

JEAN LOUIS SCHERRER "PJLS" prise en la personne de son représentant légal 320, rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Marc BENSIMMON

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104807_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

F D, représenté par Me Bensimon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2021 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a09c02507c9078dc27

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

19/09895 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEOTG [B] [A] C/ SAS ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Laure BENSIMON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb745cece1704f57477f2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 DÉFENDEURS À LA RÉINSCRIPTION Monsieur [D] [R] né le 19 mars 1983 à BIGNONA (SÉNÉGAL) [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Harry BENSIMON

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69738cb9cdc6046d476e24a4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

plaidant INTIMÉS et APPELANTS sur appel incident : Madame [C] [V] Monsieur [X] [V] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour, postulant, et Me BENSMIHAN

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205080_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

B, - les observations de Me Bensmihan, avocate de M. D, - les observations de Me Chezeau-Launay, avocate de la commune de Merkwiller-Pechelbronn. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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