BERTHELOT & ASSOCIES S.A.R.L.

C sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification du présent arrêt.

[C] [N] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BERTHELOT

SCP [V] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : CCC le Me BERTHELOT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 017339 Débiteur(s): [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Syndic: SELARL DE SAINT RAPT ET BERTHOLET

né le 17 Décembre 1945 à HIGLAND ... 35340 LA BOUEXIERE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Jean-Marie BERTHELOT, avocat au barreau de RENNES

B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification de cet arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour

né le 17 Décembre 1945 à HIGLAND ... 35340 LA BOUEXIERE représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Marie BERTHELOT, avocat au barreau de RENNES

de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 30 juin 2023 portant affectation de leur fils A au lycée général et technologique Marcelin Berthelot

[W], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Berthelot, et l'avis de Mme Henry, avocate générale, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient présents M.

sociétés de Lyon sous le numéro 480083385, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara-sylvie BERTHOLET

publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT

Gérald BERTHELOT - Rejet

Etablissement public local d'enseignement - Collège Paule Berthelot - Mana (Guyane). n° 2012-8.

Moreau président de l'ASL de la Berthelotière. Considérant ce qui suit : 1. M.

Etablissement public local d'enseignement - Collège Paule Berthelot (ex Mana II) - Mana (Guyane). n° 2012-9.

Etablissement public local d'enseignement - Collège Paule Berthelot (ex Mana II) - Mana (Guyane). n° 2012-10.

Berthelot, ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Gaélic, domicilié 1, boulevard du Colombier, BP 151, 35003 Rennes Cedex, 3 / de M.

procédure civile ; A LA: DEMANDE DE : Madame [O] [R] [E] [H] née [Y] [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté, représenté par EN PRÉSENCE : Du Commissaire à l'Exécution du plan : BERTHELOT