#Brigit Lind versus Euroopa Komisjon.

Brigitte X... a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 13 mai 2009.

La SCI PROJET soutient qu'il appartient à Brigitte X... de justifier de ce règlement.

Brigitte X..., sans être démentie sur ces points, indique que M.

Elle demande à la Cour de réformer le jugement et de débouter Brigitte X... de toutes ses demandes.

Il était également reproché à Madame Brigitte X... une absence de signature sur les fiches de présence de plusieurs clients.

L'association LVA de la Brégère ne comparaissait pas ni n'était représentée. L’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026 par mise à disposition au greffe.

Condamner in solidum la SARL Brebieres Promotion et la MAF au paiement d'une somme de 4 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile.

C/ Mme Brigitte X... UDAF 44 M. Claude X... M. Claude X... M. Philippe X... Mme Marie-Line Y...

GENERALI IARD C/ Brigitte X...

SOCIETE TRANSPORTS BRUGERE BARBIER agissant poursuites et diligences de ses rep presentants legaux ayant son siège 24, AVENUE D'IVRY 75013 PARIS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maitre

Z... épouse A...et Patricia Z... épouse B...à Mme Nicole X...est de nul effet, - débouté Mmes Brigitte Z... épouse A...et Patricia Z... épouse B...de leurs demandes, - ordonné à Mmes Brigitte Z... épouse

C/ Brigitte Y... M. J/ E.

Aux termes d'un premier testament en date du 3 novembre 2004, elle a institué pour légataire universelle Mme [L] [T], et en cas de prédécès, la Fondation Brigitte Bardot.

Il devait aussi reverser à Brigitte Y... propriétaire de toutes les installations mises à sa disposition, 30 % des honoraires par lui perçus et hors TVA, celle- ci étant à la charge de Brigitte Y....

Régulièrement assignée, la société CHEZ MA BRIGITTE n'a pas comparu.

TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [W] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de NICE Mme [E] [P] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN, avocat au barreau de

CPI BERGER Dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre BRUGIERE de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR Copie certifiée conforme délivrée le

Par requête datée du 13 avril 2011, Mme Marie-Christine A..., fille de Mme Brigitte X... veuve Y..., a demandé au juge des tutelles l'aggravation de la mesure en curatelle renforcée.

C/ Mme Brigitte Y...VVE Z...