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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Présidente de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Brigitte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162af129547460d26ddb664
22 novembre 2011
22 novembre 2011
parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Maud Vignau, Président chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte
Source officielle8e Chambre C
61628cca293034a8c342f6c8
27 juin 2013
27 juin 2013
de GRASSE, INTIMEE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE CÔTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC
Source officielle9e Chambre B
6163279033484180ee7228ca
22 septembre 2011
22 septembre 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielle9e Chambre B
61637729f6919f4eda2c37ff
23 mars 2011
23 mars 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd1
19 novembre 2015
19 novembre 2015
, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Brigitte DEVILLE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300809_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il soutient que la décision : - est illégale en ce que le préfet n'a pas procédé à un examen circonstancié de sa situation personnelle ; que la suspicion de mariage blanc n'a fait l'objet d'aucune recherche
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e4
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Délégué Syndical muni d'un pouvoir 5°) Maître Brigitte PENET WEILLER Mandataire liquidateur de la SARL I.S.B. 39 Boulevards Beaumarchais 75003 PARIS INTIMEE représentée par Me GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85824
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Délégué Syndical muni d'un pouvoir 5°) Maître Brigitte PENET WEILLER Mandataire liquidateur de la SARL I.S.B. 39 Boulevards Beaumarchais 75003 PARIS INTIMEE représentée par Me GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85825
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Délégué Syndical muni d'un pouvoir 5°) Maître Brigitte PENET WEILLER Mandataire liquidateur de la SARL I.S.B. 39 Boulevards Beaumarchais 75003 PARIS INTIMEE représentée par Me GAUTIER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2213449_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
de gendarmerie de Pontoise, alors qu'il réside à Blanc-Mesnil dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleChambre des Rétentions
6620b8cdbd6a8f00086aba97
17 avril 2024
17 avril 2024
du 17 AVRIL 2024 Minute N° N° RG 24/00868 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7BP (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 15 avril 2024 à 15h29 Nous, Brigitte
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca51
4 septembre 1991
4 septembre 1991
coupable de cessions illégales de produits stupéfiants, en l'espèce de la résine de cannabis, et d'intéressement à la fraude ; "aux motifs adoptés "que Eric Y..., interpellé le 14 juin 1989, par la brigade
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7df157826b34459864c
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Minute n° 24/ N° RG 23/01674 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDU2 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SCP AVOCAGIR la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SELAS FIDAL l’AARPI ROUSSEAU-BLANC
Source officielle1ère Chambre A
6033a52a44ef31597c891367
4 mai 2017
4 mai 2017
DEVILLE Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7d
26 janvier 2017
26 janvier 2017
DEVILLE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
DEVILLE, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92492
27 mai 2015
27 mai 2015
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP STOVEN PINCZON DU SEL STOVEN-BLANCHE CAISSE NATIONALE DU RSI CENTRE-SICC EXPÉDITIONS à : Daniel X...
Source officielle9e Chambre B
6162f6ebb807dfe813d296b9
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officiellePage 12 sur 46
RIZZA, CECILIA, JOELLE, BRIGITTE, BLANC
25/06/2026
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HENRY, Chloé, Blanche, Brigitte
15/04/2026
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LE RADAZ, HERTELER, Brigitte, BLANCHET
Acte sous seing privé en date du 05/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de annecy le 12/02/2026, Dossier 2026 00006875 réf 7404P01 2026 A 00269 Adresse de l'ancien propriétaire : 1398 Route du Villaret 74120 MEGEVE. Adresse du nouveau propriétaire : 4800 Route de la Cote 2000 74120 MEGEVE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/02/2026
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RIZZA, CECILIA, JOELLE, BRIGITTE, BLANC
29/10/2024
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CAFE DE LA CROIX BLANCHE, GACOIN, Christine Brigitte, CALVET
15/10/2023
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