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17 710 résultats pour « Bruno LE PLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10062

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Schnebelen, NVA Denis Riesbeck, Lepi Eugène Schnebelen, Aquitrans, J..., Brun Invest, Brun SAS, Brun Organisation Services, Servanin, SAS Bruno, SAS Burlotto, Electronic Process System, SAS Guy Lefebvre

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde5430abd0423050332bae

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Bruno BLANC, président et par Mme Marine BRUNIE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Exposé du litige : M X...

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc66

Cassation

5 mai 1995

5 mai 1995

Bruno en 1986 selon le contrat conclu entre votre société et l'intéressé le 31 juillet 1985" ; qu'il résulte de ce contrat produit aux débats que la société Bull allouera à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201810_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Elle sollicite, de plus, que la mission de l'expert soit étendue aux entreprises sous-traitantes Brunhes - Jammes responsable du lot " étanchéité liquide " et Eau - Air - Système responsable du lot " filtration

Source officielle
CC

cr

61372640cd5801467742420d

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

autrement que d'accepter "parce que l'OEPS avait besoin du soutien de la MNEF", Olivier Y... ayant "en partie lié le soutien de la MNEF à l'OEPS à la contribution de ce dernier au Derya" ; que lorsque, plus

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

Bruno F..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f228

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Bruno Y... a bien tenu les dits propos, ce qu'il conteste : "A la mi septembre Bruno a dit "à 1 mois de la retraite, tu es bien con de travailler comme avant, moi je travaille moins et je me fais plus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9096a

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

Bruno Y... est alors nommé président du directoire. La fiche de paie de mars 2000 ne fait plus état de salaire mais d'« appointement », dont le montant passe à 36 288 FF.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BORIES METALLERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be8

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Bruno X...de toutes ses demandes et la SA HOLDING Z...de ses demandes reconventionnelles ; -condamné M. Bruno X...aux dépens. M. Bruno X...a fait appel le 23 mai 2006 de ce jugement. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02855

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Philippe A... et Bruno B..., ainsi que des faits de tromperie commis au préjudice de l'office public d'habitat (OPH) de [...] (54), en ce qu'il était reproché au prévenu d'avoir fait établir des fiches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301103

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300390

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 novembre 2009), que M. et Mme X..., qui avaient confié à la société Dri Bruno

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10158

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 20-14.192 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2020 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Bruno A... (accompagnés (sic) de prétendus documents et vérités) procède purement d'une seule et simple volonté faire mal.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03727

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

L'existence des chambres à gaz, c'est aux historiens d'en discuter » « Il n'existe plus aucun historien sérieux qui adhère intégralement aux conclusions du procès de Nuremberg.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100921

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jean-Paul et Bruno Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fa

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

F..., et ne visaient pas plus généralement l'ensemble de l'institution EMI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89235

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

POITREY-BRUNO X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110447

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Bruno Y... ne rapporte pas la preuve de la plus-value apportée à la maison à compter de l'ordonnance de non-conciliation de juillet 2007, date des effets du divorce ; qu'en outre, le calcul de la créance

Source officielle