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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201950_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
L'Huillier exerce au centre hospitalier Camille Claudel en qualité d'infirmer titulaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
JACQUES X..., CAMILLE Y..., GUENAELLE Z... C/ Mme Micheline A...
Source officiellecr
édure suiviec/Camille Y
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05262
18 octobre 2011
18 octobre 2011
pourvoi formé par : - Mme Françoise X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2010, qui, dans la procédure suivie contre Camille
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea7f
26 avril 1988
26 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 86-13.887 et n° 86-13.888, formés par : 1°/ Monsieur Camille Z..., 2°/ Monsieur Georges Z..., 3°/ Monsieur
Source officielle9ème chambre
69eb8588cdc6046d4763941b
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00364 SARLU CAMILLE PAPILLES N° RG : 2025P00326 DEBITEUR SARLU CAMILLE PAPILLES [Adresse 1] RCS NANTERRE
Source officielle2e chambre sociale
67f603eeebd7282443856712
8 avril 2025
8 avril 2025
00496 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDO6 ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [Y] [D] Représentant : Me Jacques ADAM, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [J] [N] Représentant : Me Marie camille
Source officielle3e chambre civile
65a0eef65bbe450008b2cf99
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2] Représentée par Me Eric NEGRE substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [K] [X] né le 16 Mai 2000
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8293ea7c8c1124f2d24
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00444
15 février 2012
15 février 2012
de la rupture du contrat de travail d'une salariée (Mme X...) était imputable à son employeur (le Centre hospitalier Camille GUERIN) et prenait les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officiellecomm
61372169cd580146773f38ae
19 mars 1991
19 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements maritimes Camille, société de droit
Source officielleciv1
6137232ecd580146774067e5
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Camille X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Alpes-Provence
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668596d61d2b47a9d8cc0e3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Camille BRETEAU Société LA FRANCAISE DES CIRCUITS Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00978 - N° Portalis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2410772_20250214
14 février 2025
14 février 2025
A B demande au tribunal de le décharger du versement de la somme de 227,88 euros correspondant à un indu versé au lycée professionnel Camille Claudel.
Source officielleciv1
60794d3d9ba5988459c4862b
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Henri X..., neveu de Camille X..., avait acheté en 1986 un tableau signé "C.
Source officielle2ème chambre
636ca62d6c7633dcd15b3aec
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CARLES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [T] [J] pris en sa qualité de dirigeant de la SARL CAMILLE sise [Adresse 3] [Adresse 2] [Adresse 2] S.A.S
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00187
18 janvier 2012
18 janvier 2012
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 22 juin 2010), que cent quarante huit salariés de l'association institut Camille
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00298
13 mars 2012
13 mars 2012
le moyen unique : Vu l'article 154 de la loi du 25 janvier 1985, devenu l'article L. 622-16 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Albert X... et son épouse, Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd4
18 avril 2011
18 avril 2011
Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
A titre infiniment subsidiaire, ils demandaient à être relevés et garantis par Richard Camille Y... des condamnations pécuniaires pouvant être prononcées à leur encontre.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507976_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
dommages résultant des interventions chirurgicales effectuées les 28 janvier et 18 février 2014 et de détermination des postes de préjudices ; 2°) de condamner, à titre principal, l’hôpital Saint-Camille
Source officiellePage 12 sur 808
Ryley Nails & Beauty, HUBERT, Céline, Camille, Geneviève, SANS
30/01/2024
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CAMILLE SANSON, 17 DEORES, Sanson, Camille Marie-Corinne
31/10/2022
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Sans Huile de Palme, Lambert, Léonard Pierre Camille Jean
29/10/2017
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les gavottes, GIBBESE, ESQUERRE, Danièle, Sylvie, Camille, Marcel, Joseph, FALCO-SANS
13/10/2016
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