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4 416 résultats pour « Christiane GERARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607941169ba5988459c40310

Cassation

7 mars 1973

7 mars 1973

ET LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, SON ASSUREUR, A PAYER IN SOLIDUM AVEC CHRISTIAN X..., FILS DE GERARD, LE MONTANT DU PREJUDICE SUBI PAR VANPENNE DANS CET ACCIDENT QU'AVAIT PROVOQUE CHRISTIAN

Source officielle

Page 12 sur 221

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007964355

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Antoine G..., Robert H..., Gérard I..., Gilgian J..., Jérôme K..., Jean-Paul L..., Christian M..., Philippe N..., à Mme Nathalie P..., à MM. O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f6a

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, Maître POUYADOUX, avocat, est intervu au soutien des intérêts de sa cliente.

Source officielle
CC

cr

61372493cd58014677416a4b

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007719420

Admin. suprême

12 juin 1987

12 juin 1987

CATOIRE Gérard M... B... Maria, Mme X... Thérèse, Mme L... Francine, Mme Z..., M. Y... Lucien, M. E... Guy, M. J... Daniel, M. O..., M. Q... Guy, M. R... Emile, M. G...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e77cdc6046d470679e0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS LA PETITE FAIM Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91889

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Christian X...pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société LIMOUSIN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE, SARL LIMOUSIN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE prise en la personne de son Gérant domicilié de droit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90334

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat

Source officielle
CC

soc

6137265ecd58014677425099

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Gérard, demeurant à Blaise (Ardennes), 10°/ M. K... Daniel, demeurant ..., appartement 12 à Vouziers (Ardennes), 11°/ M. Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01935

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Michel I..., domicilié..., 29°/ à Mme Marie-Christine XX..., domiciliée..., 30°/ à M. Michel AA..., domicilié..., 31°/ à M. Svetomir BB..., domicilié..., 32°/ à M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Gérard AJ et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d299

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Christian B..., en leur qualité d'héritiers de M. Gérard B... de toutes leurs demandes, * condamner solidairement Mme Simone B..., Mme A...-Thérèse C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Christian Z... ès qualité de mandataire liquidateur de la SCI MANAON, LIQUIDATION JUDICIAIRE Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101079

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Gérard Y... ; qu'il est établi par les pièces du dossier produites devant la cour, que :- le 8 juillet 1999 Mme Christine X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Christian X..., les consorts X....

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Marcel AN..., demeurant ..., 128 / de Mme Christiane AO..., demeurant ..., 129 / de Mme Christine AP..., demeurant ..., 130 / de Mme Nicole AQ..., demeurant ..., 131 / de Mme Simone AR...,

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Christine Simone Pauline, demeurant à Solenzara (Corse) immeuble Codec ; 24°) Monsieur XC...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c1

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Christian Y..., gérant de la société Sun piscine, lors du dépôt de sa plainte pour violences à la gendarmerie; que cette opposition de la société Beau site à la reprise des rouleaux de liner caractérise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f0

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur Gérard SOURY a été entendu en son rapport, Maître COUSIN, Maître COUDAMY et Maître LAMAGAT, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17e

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Michel X..., Mme Laurence Y... épouse X..., Me Christian A..., en qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire des époux X...

Source officielle