Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la Cour d'appel de LYON en date du 11 avril 1997 qui, dans l'information suivie contre lui pour travail clandestin par dissimulation d'activité et

et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les docteurs X..., B... et A... du délit d'homicide involontaire sur la personne

Bertrand était constitué, la chambre d'accusation a excédé ses pouvoirs en violation des textes susvisés ; "2°) alors que toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que

PERRIN, Conseiller, - M.

avec arme n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail et l'a condamné à une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs que la réalité des faits du 18 mars 1995, relatés par Christine

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

de Me [A] [C] Mandataire judiciaire : la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [W] [Y] Juge-commissaire : Madame Marie BIDAN Si la période d'observation a été ouverte pour une durée de six mois, le

Marie-Christine, épouse Y..., - Y... Jean, - Y...

, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que les faits imputés par le conseil national de l'ordre des pharmaciens à Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1994, qui, pour refus d'obtempérer et contravention au Code de la route, l'a condamné à 4 000 et

cause font valoir que c'est en raison des défaillances de l'employée de maison Madame A... que Madame X... a été embauchée ; que cependant, dans une lettre adressée au tribunal le 25 novembre 1999 Christiane

contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Vanessa X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Marie-Christine

Christian, contre les arrêts de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite en état d'ivresse en récidive, refus d'obtempérer, conduite malgré une

Intérêt du traitement chirurgical" ; que cet article a été attribué à sept médecins, Hubert X..., Marie-Christine X..., Henri D... de Curzon, Marie Andrée A...

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 mars 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à 1 500 euros

Christian Y..., la FGA, Mmes B..., Agnès, Margarette, Marie-Josée E..., de la CPAM de Seine-et-Marne et M.

débats par son employeur pour établir la faute grave qui lui était reprochée, et notamment les discordances des numéros de série des vêtements fabriqués, entre les documents émanant de la société Christian

En ce qui concerne les frais d'acquisition, à hauteur de 25 000 francs, ceux-ci ont été réglés le 25 août 1997, à une période où Madame Christine B... ne disposait pas de ressources personnelles.