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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
- signé par Mme Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032809c358b2cb48559395d
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M. [I] S.H.S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e02
14 février 2006
14 février 2006
Chenaie 14 1390 GREZ DOICEAU (BELGIQUE) représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP MAGNAN -ANTIQ - MÈLLER, avocats au barreau de DIGNE LES BAINS CONTRE : Monsieur Christopher
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329d
20 mai 2016
20 mai 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb3
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * M. X... I....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03832
30 juin 2009
30 juin 2009
, pour un bâtiment d'une surface hors oeuvre de cent soixante-dix mètres carrés ; que cette demande diffère de celle refusée le 28 juin 2005 en ce qu'en son recto, la ligne intitulée « bâtiments destinés
Source officielleChambre référés
670d635fd1ffbed0eed97ba2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RE F E R E N° Du 14 Octobre 2024 N° RG 24/00436 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7VI 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Aurélie GRENARD, Me Christophe LHERMITTE - copie dossier - 2 copies
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
634a4f60acdcd6adff75aa08
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Treize clients ayant, à la même époque, quitté la société Ryvol pour le cabinet Care, la société Ryvol a invoqué le débauchage par la société cabinet Care, de ses deux anciennes collaboratrices et obtenu
Source officielle13e chambre
5fdc3af0c486335ee882358b
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Basse prise en la personne de maître Christophe Basse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No2008 / 581 BL Rôle No 07 / 16096 Jonction No 07 / 16432 Christophe X...
Source officielleService des référés
668839f1342d338c20d31554
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de l’AARPI SQUAIR, avocats au barreau de PARIS - #R041 DEFENDEURS Le CABINET FABRICE SAULAIS es qualité de syndic de l’immeuble du [Adresse 9] [Adresse 11] [Localité 12] représenté par Maître Christophe
Source officielle1ère Chambre
6032df8d69048d53beb67d3c
14 novembre 2017
14 novembre 2017
), représentée par son Président, Maître [J] [M], domicilié en cette qualité à [Adresse 2] représentés et assistés de Maître Christophe MIRANDA de la SELARL ETCHE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b54
16 octobre 2014
16 octobre 2014
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6285e1606a1876057df5d458
18 mai 2022
18 mai 2022
- N° Portalis 35L7-V-B7F-CE3QW Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2021 Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2020F00174 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe
Source officielle2ème chambre 2ème section
661041afc9ea95b316fe1e9c
5 avril 2024
5 avril 2024
] [MU] [H] épouse [G], en son nom propre et en qualité de représentante de Madame [JR] [I] veuve [H] [Adresse 23] [Adresse 23] [Localité 12] Toutes les deux représentées ensemble par Maître Jean-Christophe
Source officielleService des Référés
65a0ec425bbe450008b2ce6a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représenté par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Réjane VENEZIA, avocat au barreau d'AVIGNON DEBATS : A l'audience publique du 06 décembre 2023 tenue par Christophe
Source officielleService des Référés
65b20c7dc4cf860008dff46b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 20 décembre 2023 tenue par Christophe
Source officielleChambre 4-7
655ef9c1a237908318051622
27 octobre 2023
27 octobre 2023
REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [V] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 27 Octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS Me Christophe MAIRET Décision
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2022:449040.20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Rémy Schwartz, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f15
21 février 2018
21 février 2018
Représenté par Maître Christophe ROUICHI de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de la S.C.P.
Source officiellePage 12 sur 59