A ce titre, elle a réalisé des travaux de cuvelage dans une maison appartenant à la SCI Costa Meira.

Exposant avoir subi une importante infiltration en cave en janvier 2022, dont la cause demeure indéterminée, et invoquant d’importants travaux de reprise au droit du cuvelage de regard, réalisés dans l

Ce marché comprenait les travaux de mortier de cuvelage des murs périphériques du parking dans les cages d’escalier Nord-Ouest et Nord-Est ; Marché public de travaux : lot 4 Peinture avec ST GROUPE assurée

B D, assuré auprès de la SMABTP, l'unique lot comprenant la filtration, la plomberie, les démolitions, la maçonnerie, l'étanchéité liquide, le cuvelage et les carrelages a été attribué à la société Baudin

judiciaire, Monsieur LETAILLEUR, précise que le sous-sol ne constituant pas un local habitable, n'a pas à être étanche, de sorte que s'il ne doit pas être inondé, "il est normal, en l'absence de tout cuvelage

opérations et a déposé son rapport le 22 juillet 1998, concluant à : -des infiltrations ou suintements dans une fosse de graissage intérieure dues à une insuffisance de l'étanchéité des parois alors qu'un cuvelage

montant des travaux " et d'autre part " dès le retour des devis, le montant des travaux sera re préciser (sic) par rapport aux lots que vous souhaitez maîtriser et à la réalisation du sous-sol sans cuvelage

et de l'absence de résine d'étanchéité ; - la responsabilité du maître d'œuvre se trouve engagée à raison de l'absence de détail dans le cahier des clauses techniques particulières concernant les cuvelages

particulier du rapport de l’expert judiciaire, que la réparation des désordres affectant la fontaine implique la démolition du sol en béton poreux, la mise en œuvre d’une nouvelle étanchéité formant le cuvelage

La société Novalex fait valoir que la société Etandex n'est pas intervenue sur le chantier en qualité de sous-traitante en juin 2011, qu'elle n'a fourni que le matériel de cuvelage qui a été posé par la

La société Novalex fait valoir que la société Etandex n'est pas intervenue sur le chantier en qualité de sous-traitante en juin 2011, qu'elle n'a fourni que le matériel de cuvelage qui a été posé par la

le syndic de copropriété de l'immeuble sollicitait la reprise des réserves non levées consignées au procès-verbal de réception et dénonçait la persistance des désordres tenant : - aux défauts de cuvelage

de la société PROTEC HABITAT SANTE que la présence d'une humidité très importante a été constatée en bas de mur et de façade et qu’il a été préconisé pour y remédier des travaux de traitement par cuvelage

[Z] qui a conclu à ce que la société Hydrobat avait percé le cuvelage et à la nécessité d'entreprendre des travaux estimés à 18 711 euros.

géotechnique, ne révèle pas la nécessité : - de réaliser des fondations spéciales ou profondes (pieux, radiers, etc..) ou de renforcer le sol, - et/ou de réaliser des ouvrages de protection contre l'eau (cuvelage

Saretec Constructions du 1er octobre 2020, constate que les armatures des parois sont corrodées suite à un défaut de mise en œuvre qui résulte d'une inadéquation du système d'étanchéité formant le cuvelage

sans rechercher si cette ignorance était légitime pour la société SMCE Forage qui, s'étant engagée à étancher complètement la fosse bétonnée par l'injection de produits dans les parois et par leur cuvelage

Partie du bâtiment située sous ce niveau, ni aménagée (sauf protection par cuvelage étanche jusqu’à cette côte), ni habitée. Prévention contre tout dommage dû à l’action des eaux ».

Les réserves suivantes sont mentionnées : Regard à réaliser à l'angle de la fosse ascenseur, Chape avec forme de pente à réaliser sur palier RDC, Raccords anti-rouille à faire, Cuvelage fosse ascenseur

demandes ; qu'au vu des pièces produites et notamment des factures, la Cour considère que le préjudice subi par la SCI LE CLOS DES ARTISTES s'établit comme suit :- étude de pollution : 27 284 euros HT ;- cuvelage