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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
651d02aefe8d588318c1ad1e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Elle relève également que le gouvernement a reconnu les conséquences de ses décisions prises pour lutter contre la propagation du virus Covid 19, sur l'activité d'hôtellerie, puisque les hôteliers ont
Source officielle3ème chambre A
68df5d704a4e15bf2fe4fa0e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MANILA (HOTEL BAYARD BELLECOUR), C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
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2 février 2006
2 février 2006
SOCIETE DES HOTELS DE NOUMEA (S.H.N) a confié à la S.A COMPAGNIE GENERALE DE BATIMENT ET CONSTRUCTION (C.B.C) un contrat de réalisation d'un hôtel situé à NOUMEA.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00808
14 avril 2010
14 avril 2010
, et des débats que la société Méridien SAS anciennement Hôtel Méridien puis Méridien Gestion SA et enfin Méridien SA apporte à travers le monde son savoir-faire à des compagnies propriétaires d'hôtel
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105759_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Par un arrêté du 28 octobre 2020, le préfet a habilité la société SPPF à dispenser les stages à l'hôtel Kyriad à Meylan, à l'hôtel des trois massifs à Claix et à l'hôtel Mercure Grenoble centre alpotel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106677_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
, autres hébergements touristiques, cinéma. () / La sous-destination " hôtels " recouvre les constructions destinées à l'accueil de touristes dans des hôtels, c'est-à-dire des établissements commerciaux
Source officielleLoyers commerciaux
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15 décembre 2023
15 décembre 2023
La concurrence des hôtels de tourisme est forte, sans que le secteur soit l'un des principaux arrondissements hôteliers parisiens.
Source officielle3ème chambre A
68df5d704a4e15bf2fe4fa10
2 octobre 2025
2 octobre 2025
administrative et que l'Union des Métiers de l'Hôtellerie, principal organisme représentatif de la profession, a confirmé que l'activité hôtelière ne rentrait pas dans le champ de cette restriction.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01748_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
En premier lieu, il est constant que le 12 juin 2018, des agents de l'administration se sont présentés dans les locaux du principal établissement hôtelier exploité par la société Détente Hôtel, où est
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b35a
19 mars 1979
19 mars 1979
titre de commission avait été transférée dans la comptabilité Sofitel Wilson dont l'inculpé était président-directeur général en vertu de la production d'une facture concernant une étude du marché hôtelier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00373
20 février 2008
20 février 2008
X... a été engagé en qualité de veilleur de nuit, avant de devenir premier réceptionniste de nuit, par la société Open, devenue la société Résidences Hôtelières Open, le 1er novembre 1999 ; qu'il a saisi
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le restaurant exploité par la SARL Détente Hôtel a été fermé jusqu'au 2 juin 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60336a0c1089441ea595db51
21 juin 2017
21 juin 2017
et les hôteliers.
Source officielleChambre 2 A
68e1fd2320ac6488494aa751
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de ville masquant la fissure oblique.
Source officielleCour d'Appel
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20 mai 2015
20 mai 2015
SUR CE : Les appelants ont hérité de la moitié indivise des 550 parts de la SCI SOGOSAMA, propriétaire de l'hôtel du golfe à Bonifacio, donné en location gérance à la SARL « société de l'hôtel du golfe
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société Hôtel des Victoires, qui exploite un établissement hôtelier, a souhaité effectuer une demande d'aide dite " coûts fixes consolidation " visant à compenser les charges fixes non couvertes des
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65449cd3c71a6a83181c8ca0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SUR CE, Sur la mobilisation de la garantie La SARL Quesmy Traiteur fait valoir en premier lieu qu'elle n'exerce aucune activité d'hôtellerie et n'exploite aucun établissement hôtelier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00540_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Kyriad de Meylan, l'autre à l'hôtel des Trois Massifs de Claix et la troisième à l'hôtel Mercure de Grenoble.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94027
1 juin 2018
1 juin 2018
La SAS Compagnie Financière du Trocadéro a elle-même été absorbée par la SA Hôtels de Paris dirigée par M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220981_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société Hôtel de la Vallée, qui exploite un établissement hôtelier, a souhaité effectuer une demande d'aide dite " coûts fixes consolidation " visant à compenser les charges fixes non couvertes des
Source officiellePage 12 sur 268