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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2201274_20241107
7 novembre 2024
A a été assisté par un médecin-conseil, le Dr C, ce qui lui a occasionné une dépense d'un montant de 3 060 euros.
Ch.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4d4
17 avril 2025
la salariée a été en arrêt de travail, selon une attestation de paiement d'indemnités journalières du 23 janvier 2020, du 25 avril au 26 avril 2019, puis du 21 mai au 15 juin 2019 et au-delà ; - la Dr
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91715
17 avril 2014
deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTERVENANT VOLONTAIRE LA SCI NOKANHUI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 6 rue du Dr
5e chambre Pole social
66ff85bda4ff9ec259c09792
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 1er octobre 2021 par le Dr [K] [E] mentionne 'choc émotionnel et syndrome de stress professionnel, troubles anxiodépressifs réactionnels au travail'.
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a51
12 avril 2024
Critiquant le rapport de consultation médicale ordonnée par le tribunal qu'il estime trop succinct et non argumenté médicalement, il fait observer que le certificat médical établi par le Dr [U] indique
5ème Chambre
DTA_2301313_20250218
18 février 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 23 novembre 2022 par laquelle la présidente du tribunal a taxé les frais de l'expertise réalisée par le Dr B.
1ère Chambre
DTA_2412894_20250630
30 juin 2025
Il ressort des termes de plusieurs attestations médicales, établies par le Dr E entre février et novembre 2024, que B, dont l'état de santé nécessite " un traitement passant par deux chirurgies itératives
1ère chambre
DTA_2205338_20221124
24 novembre 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier notamment du compte-rendu d'hospitalisation établi le 19 juin 2020 par le Dr A, médecin assistant-spécialiste au sein du service de rhumatologie de l'hôpital
Pôle 6 - Chambre 13
64437d44823e6dd0f8bf816c
21 avril 2023
contradictoire confiée à tel expert qu'il plaira au tribunal de désigner, avec pour mission de : * Prendre connaissance des observations des parties, dont celles du médecin conseil de la société [5], le Dr
REFERES GENERAUX
67802bdb9c3ba90f51dc4726
8 janvier 2025
des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation, Vu l’article 700 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise et COMMETTONS pour y procéder : Dr
6253ccf3bd3db21cbdd91d19
25 novembre 2014
D..., collègues de travail, et l'atteinte à son état de santé ressort du certificat médical établi par le Dr Marc E...le 23 janvier 2006 ; - sur la mise à pied disciplinaire : la matérialité des faits
7ème Ch Prud'homale
69732d74cdc6046d476526b4
22 janvier 2026
Le Dr [Z] a déposé son rapport [42 pages] le 1er octobre 2021.
19eme contentieux médical
6581ee403ea7c8c1125210a2
18 décembre 2023
CONDAMNER également solidairement le Dr [P] [U] et son assureur en tous les dépens dont distraction au profit de la SELARLBOSSU & ASSOCIES, Avocats, et ce, en application des dispositions de l’article
6710aa4dbe64d7e510244f5a
15 octobre 2024
Le Dr [I] [Z] a déposé son rapport d'expertise au greffe le 10 mars 2022.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1129DEC001054707
29 novembre 2007
Irlande , n o   15404/89, décision de la Commission du 16   avril 1991, DR 70, p. 262).
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0223JUD004631799
23 février 2006
    At 7 p.m. on 5 June 1993 Dr E.B. examined Mr Stefanov in the presence of Dr K., a neurosurgeon from the Kazanluk regional hospital.
Chambre sociale 4-4
6968bc0ecdc6046d47600689
14 janvier 2026
Lors de ce Conseil, nous avons exposé les faits suivants : Nous avons eu à déplorer de nombreuses carences dans l'exercice de vos missions de manager de proximité.
Chambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6905
25 avril 2023
qualités de liquidateur judiciaire de la société GERARD PAGES [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Léa DELORME
DTA_2301295_20250603
3 juin 2025
FE AY, Mme C DR, M. AV ET, M. CW DT, Mme BX FQ, M. DM AQ, M. CH CL, Mme EM T, M. EF AZ, M. FN EV, M. BA, M. BV DW, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11312
13 décembre 2017
a attesté le 26 décembre 2012 avoir été très satisfaite du travail fourni par Mme Z... ainsi que des relations professionnelles qu'elles ont partagées) ; * elle a indiqué se sentir actuellement « débordée
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