Even, rapporteur public, - les observations de Me Dantec, représentant la commune de Festubert. Considérant ce qui suit : 1.

xa0;         de la requête N° 25021/94                  présentée par Pascale DAUTREY

représentée par la SCP STE FIDAL plaidant par Maître LACHASSAGNE, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : URSSAF ARDECHE (07) La Chaumette BP 511 07005 PRIVAS CEDEX représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ

INTIMÉE : SA GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 8/10 rue d'Astorg - 75383 PARIS CEDEX 08, représentée par Maître Fabrice DANTHEZ

D B, alors représentés par Me Le Dantec, demandent au tribunal : 1°) de constater le défaut de validité de la décision du 29 juillet 2020 par laquelle le président de la délégation de Morlaix de la chambre

Par des mémoires enregistrés les 17 janvier et 7 mars 2022, la commune de Saint-Père-en-Retz, représentée par Me Le Dantec, conclut à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2 décembre 2022, 18 novembre et 4 décembre 2024, l'association Espace Khiêton, représentée par Me Le Dantec, demande

APPELANT Monsieur [W] [U] né le 14 Décembre 2001 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine non comparant en personne, représenté par Me Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Horn, rapporteur public, - et les observations de Me Dantec, représentant M. C..., présent. Une note en délibéré, présentée par M. C..., a été enregistrée le 14 janvier 2026.

peuvent être suivies en médecine générale et notamment à Diaobé-Kabendou, ville d'origine du patient, tandis que le suivi endocrinologique est possible au Sénégal, notamment à l'Hôpital Aristide Le Dantec

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Me Dangleterre, représentant M. et Mme C, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant

née le 05 Mai 1984 à LE HAVRE (76600) ... 22220 TREDARZEC Représentée par la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Chantal LE DANTEC, Plaidant, avocat au

A C et la SARL SEPT et celles de Me Dantec, substituant Me Teboul, représentant la MEL. Considérant ce qui suit : 1. M.

Borget, rapporteur public, - les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, avocat de M.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.