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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
65af6676b6c6260008b52fbf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[J] aux lieu et place de Maître Veniel, constituée les 9 et 20 mai 2019.
Source officielleChambre sociale
697c4dd5cdc6046d4737400a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
L'affaire a été appelée à l'audience du 2 décembre 2025 et placée en délibéré au 29 janvier 2025.
Source officielleChambre sociale
697c4ddacdc6046d4737405e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
2026; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET, vice-présidente placée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da72f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
non comparante, ayant pour avocat Me Yves FREMONT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e02c25a97f0381f5148
8 janvier 2015
8 janvier 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301250_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Pierre et Fils, de la la société C et et de la société Qualiconsult, chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent la Maison citoyenne " Noël Guichard " située place
Source officielleC.E.S.E.D.A.
62678cb4189ce3057d201c10
18 avril 2022
18 avril 2022
de Monsieur [T] [V], représentant du Préfet de Lot-et-Garonne, En présence de Monsieur [C] [G] né le 04 Février 1991 à SISI AICH BEJAIA (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Me Delphine
Source officielleChambre sociale
64f2d0655aeec3d9692389cf
31 août 2023
31 août 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique, devant Aurélie POLICE, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Jean François BENARD, greffier placé
Source officielle1ère Chambre
6363686737e31b7f74444a6a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ATELIER DELPHINE CARRERE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c774d0369362bfa17b16
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Localité 4] représentée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603346893474c3b6c4f32ae5
1 juin 2017
1 juin 2017
On ne peut déduire des seules circonstances que le placement en redressement judiciaire de Mme [O] arrêtait toute action en justice de la part d'un débiteur, que la procédure poursuivie par M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60366f0fee908e0ffeaa59b8
22 octobre 2015
22 octobre 2015
MORNET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 22 Octobre 2015 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Maurice ZAVARO, Président et Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad34
30 janvier 2008
30 janvier 2008
son siège social au ... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMEE Mademoiselle Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
652e260092ba098318768431
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il en résulte que, même si Mme [O] affirme que le terrain figure comme constructible sur le plan local d'urbanisme, il ne l'est pas concrètement, à tout le moins ne l'était pas lorsque M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02663
15 décembre 2011
15 décembre 2011
», d'autre part, à divers emails échangés entre le 13 et le 30 mars 2007, dans lesquels, à la suite d'emails de Delphine Z...
Source officielleService JAF 2
69f11c0bcdc6046d47e3a70c
9 avril 2026
9 avril 2026
[A] c/ [X] [E] [S] [R] épouse [A] TT JUGEMENT de DIVORCE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [L] [P] [O] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Delphine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110674
27 novembre 2019
27 novembre 2019
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Q... et la société Delphine (demandeurs au pourvoi principal).
Source officielleCour d'Appel
EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE
6253cbbabd3db21cbdd8e186
9 février 2010
9 février 2010
Un plan de continuation par voie de cession des parts sociales de la société Domaine la Grave est arrêté par jugement du 4 juillet 2008.
Source officielle2ème Chambre
és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée
6870a1815b6604a26aae890f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[U] [J] [X] né le 11 Février 1954 à [Localité 3], et Mme [F] [B] [M] épouse [X] née le 01 Juin 1955 à [Localité 4] - CAMEROUN, demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par Me Delphine BRESLE-JULLION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875d9dfde5caae99bd148
22 avril 2025
22 avril 2025
LE JOURNAL DU CENTRE [Adresse 1] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePage 12 sur 271