partie civile initiale, l'association SHPL indiquait que l'époux de Danuta X... avait reconnu, dans un courrier du 22 août 1999, avoir aidé son épouse à transporter en Pologne les livres et tableaux dérobés

Y... s'était dérobé à ses engagements et avait formulé des prétentions excessives en ce qui concerne les garanties qu'il avait demandées, sans s'expliquer préalablement sur le point de savoir si le comportement

Le 14 février 1994, un tableau de [G] [I] intitulé « le canotage » a été dérobé par effraction au domicile de M. [L] [W]. 3.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1998), que par contrat de crédit-bail, la société Guthel Maroe (société GM) a loué un véhicule fourgonnette à la société Loca Dim ; que ce véhicule, dérobé

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de directeur de la direction environnement risques industriels et sécurité (DERIS). 3.

12 juillet 1990, frauduleusement soustrait des briques, du matériel HF, vidéo et électro-ménager ainsi qu'un véhicule Unic contenant du matériel de chantier, 2°/ au Grau-du-Roi, le 11 juillet 1990, dérobé

matériel haute fidélité commis à Cannes le 14 février 1984, une perquisition diligentée au domicile de l'inculpé a permis la découverte de divers objets parmi lesquels figurait partie des appareils dérobés

notarié du 22 mai 1981, ils ont donné ce fonds en location-gérance à M. d'Angelo ; qu'un vol avec effraction a eu lieu dans le bar au cours duquel les sommes d'argent versées par les parieurs ont été dérobées

meubles dans l'immeuble en construction ; que le 21 février 1995, une porte a fait l'objet d'une tentative d'effraction ; que le 6 mars 1995, avant réception de l'ouvrage, les objets déposés ont été dérobés

Y..., la qualité de futur associé du gérant de la dite société et l'apparence créée aux yeux des tiers, la cour d'appel a privé sa décision deb ase légale au regard de l'article 1832 du Code civil ;

B... le portable dérobé lors de l'agression et que les écoutes téléphoniques ont permis d'établir la présence chez M. B... du prévenu et de M. C... qui s'étaient enfuis à l'arrivée des policiers, M.

[M] à payer à Mme [F] des dommages-intérêts comprenant notamment la somme qu'ils lui avaient dérobée ; qu'il a par ailleurs condamné cette dernière à payer aux consorts [V], à titre de dommages-intérêts

H... a, le 19 mars 2007, été victime d'une chute due à un dérobement de sa jambe droite, consécutif à une rupture de sa prothèse de hanche droite.

résulte de l'arrêt attaqué et du jugement entrepris que Fatima Z..., placée par l'association Garde-Aide-Réconfort à Domicile chez différentes personnes âgées et malades, est poursuivie pour avoir dérobé

assurance "perte financière" destinée à couvrir en cas de sinistre total, la différence entre le solde financier restant dû au crédit-bailleur et la valeur vénale du véhicule ; que ce véhicule ayant été dérobé

Le restaurant exploité par la Société [1] a été victime d'un vol au cours duquel plusieurs dizaines de bouteilles de vins de crus prestigieux ont été dérobées. 3. MM.

ou les primes dues ; qu'enfin, et, surtout, il n'est guère compréhensible que cherchant à disposer d'éléments pour se faire payer des primes ou commissions au moment de sa démission, le prévenu ait dérobé

carburant, un pied de biche, un extincteur, une tige de crochetage et un rouleau de ruban adhésif, objets sur lesquels des prélèvements biologiques ont été effectués ; Que, dans la même nuit, a été dérobé