AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
64a7b2653bcaf505db696bbd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Source officielle11e chambre
5fda0b625cbb664e0ee8ae75
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle11e chambre
5fda0b625cbb664e0ee8ae76
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle11e chambre
60352802b4dc3a52c2d8a362
9 juin 2016
9 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielleChambre commerciale
665abae497d5920008107f36
3 avril 2024
3 avril 2024
CREDIT MODERNE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Dominique LAW WAI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [H] [W] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Source officielle16e chambre
6034cfddfd6307ba1203220b
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LOTTIN, premier président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Dominique LOTTIN, premier président, Madame Aude RACHOU, président, Madame Marie-Christine MASSUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935b0
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LOTTIN, premier président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Dominique LOTTIN, premier président, Madame Aude RACHOU, président, Madame Marie-Christine MASSUET
Source officielle11e chambre
6033431fc63a77b37b344e36
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
60357d36355b72a2b888218b
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163bcc53dccc95e64c14478
10 juin 2010
10 juin 2010
Ce domaine a connu, à la fin de l'année 2005, une profonde mutation consécutivement à l'ouverture à la concurrence du marché des renseignements téléphoniques.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL
6253cc75bd3db21cbdd902b4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Monsieur Dominique Z...
Source officielle15e chambre
642fb7d3cece1704f5747b14
6 avril 2023
6 avril 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric LEGRIS
Source officielle11e chambre
5fdbe557e9db6005f02655eb
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielleChambre Sociale
6349007663d497adffda42ec
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Société FEDERAL MOGUL GARENNES [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Céline VERDIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de [Localité 2] substituée par Me Caroline LEGRAS-DEZELLUS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
660f950ca40f8b0008cb7779
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6c00b6c6260008b53270
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielle11e chambre
6035a8bbdb22a20cd0d72f09
18 mars 2016
18 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026589639
7 novembre 2012
7 novembre 2012
le rapport de Mme Séverine Larere, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la société France Immobilier Group, - les conclusions de Mme Claire Legras
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309382_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et autres abris précaires après l'évacuation des sites, une opération de protection des voies ferrées portuaires au niveau du port central, l'installation de protection par des bloc de béton de type lego
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486916
2 juin 2010
2 juin 2010
Dominique QU, demeurant ..., Mme Hélène AEF, demeurant ..., M. Alexandre AEF, demeurant ..., M. Claude ADL, demeurant ..., M. Jacques YQ, demeurant ..., M. Pierre QS, demeurant ..., M.
Source officiellePage 12 sur 16