CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9a
15 janvier 2002
Dans des écritures signifiées le 6 AVRIL 2001 aux conseils de Me DUTOUR et des Epoux Y..., Madame X... s'en rapporte à justice sur la demande de Maître DUTOUR.
6ème chambre
DTA_2506548_20260203
3 février 2026
Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.
DTA_2507330_20260224
24 février 2026
Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026, Le président, L’assesseure la plus ancienne,
DTA_2504331_20251104
4 novembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé P.
DTA_2504393_20251104
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2504788_20250822
22 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
ORTA_2504840_20250825
25 août 2025
CHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d06b
2 mars 2018
La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.
comm
6079d6839ba5988459c5bb46
26 janvier 1977
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (CAEN, 7 FEVRIER 1975), DUFOUR, VOULANT SE PROCURER UNE INSTALLATION FRIGORIFIQUE, S'EST
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802229
19 novembre 2008
Dufour, Burrus et Saltet ; que par la suite, M.
Magistrate Mme DUROUX
DTA_2600603_20260129
29 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’
5ème Chambre
DTA_2500437_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Rossler, substituant Me Darmon, représentant M. A.
DTA_2304033_20260224
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2300932_20250408
8 avril 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300933_20250408
DTA_2302998_20240723
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2303277_20240723
DTA_2302089_20250930
30 septembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
DTA_2305063_20260421
21 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de M.
Magistart Mme Duroux
DTA_2303328_20230818
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, magistrate désignée ; - les observations de M. A, assisté de M. B, interprète en langue kurde.
Page 12 sur 362