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276 résultats pour « Elise BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

634f9617b5afe5adfff28d85

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce7

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

96), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Patrick, Christian F... ... ... 97110 POINTE-A-PITRE UNION GENERALE DES TRAVAILLEURS DE GUADELOUPE (UGTG) représentée par son secrétaire général Elie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

98 ALBINI Maria Chiara ITA 1971 99 ALBINI Angela ITA 1956 100 ALBONETTI Georgia ITA 1971 101 ALBONETTI Gianluca ITA 1984 102 ALBRIGI Ornella ITA 1963 103 ALDENI Laura ITA 1974 104 ALDIGHIERI Miriam Elisa

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

ANDRE, 15 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 9 BERT JACQUES, 4 ALLEE DE LA CONCORDE, LAMBERSART 10 BODART ROGER, 5 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 11 BAUVIN FRANCIS, 8 RUE DE ROME, LAMBERSART 12 BONNET

Source officielle
CC

cr

613725dfcd5801467742126b

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

les raéliens croient aux " extra terrestres " puisque cette croyance est le pilier fondateur de cette association ; qu'ils revendiquent également " la géniocratie " c'est-à-dire le gouvernement des élites

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea254a01215df773bcc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

CANTON - 408 Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS - 794 Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Stéphane BONNET

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175311

Admin. suprême

15 juin 2017

15 juin 2017

xa0; Jonathan DESBESELLE 16/10/1984 Belge Prison de Lantin   Nathalie DENOZ 14/04/1975 Belge Prison de Lantin         Moncef KAABI 03/03/1967 Tunisien Prison de Lantin   Elias

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD002656516

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

Concernant l’installation sanitaire et l’hygiène, elle rappelle que l’accès, au moment voulu, à des toilettes convenables et le maintien de bonnes conditions d’hygiène sont des éléments essentiels d’un

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab7ecdc6046d479bbc68

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CAPITELLE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Louis BONNET, avocat, S.A.R.L

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-153445

Admin. suprême

4 mars 2015

4 mars 2015

The first applicant in the application no. 24689/10 is represented by lawyers from the Dagestan NGO “Borets za Spravedlivost”. The other three applicants are not legally represented.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91383

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

APPELANT Monsieur Elie, Jean-Marie X... ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représenté par Maître Celine A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

BONNET, avocat au barreau de PARIS APPELANT et INTIMÉ : Monsieur B... de leur demande en nullité du bail du 18 octobre 1966, de la demande d'exclusion dudit bail des terres situées à GOHIER, BLAISON et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6528df08aaebb88318fda3f3

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

BACHELET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMÉE : Madame [W] [N]-[X] née le 19 Mai 1998 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me CUISINIER et Me Elise

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6711faa67603bf88a18845bb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36fdc6faf0009588a23

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce n'est que le 15 novembre 2018, soit 5 mois plus tard que Monsieur [L] [D] a intégré votre point de vente grâce à Monsieur [V] [K] ' Directeur du magasin des Champs Elysées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100082

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

faute étant les seules sociétés Kostal et Alrack, la cour d'appel a violé l'article 7-2 du Règlement UE n° 1215/2012 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2012 ; 3°/ que les impératifs de bonne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC005844209

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

20537/23 17/05/2023 Eugenio SCORZA 1953   Falbo Cristina Cosence   06/05/2024   200 30     21108/23 17/05/2023 (11 applicants) Maria Domenica GUERRA 1958   Alessandra BONETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a7

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SCP DECIEUX FAVRE PICOT RAMBAUD POMMIER MOREL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 62 Rue de Bonnel

Source officielle
CC

civ2

61372432cd580146774136cd

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

Pas plus que les boîtes de nuit protégées par les commissaires - sur les Champs-Elysées ou ailleurs.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58254ad0d5ee7d7e5a88

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[C] est un batelier fluvial expérimenté qui a une très bonne connaissance d'une façon générale de la pratique de la conduite en eaux internes'.

Source officielle