Elias X... n'avait pas réalisé les prétendues heures supplémentaires sans autorisation de M.

N° RG 24/00281 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYLN Décision déférée : ordonnance rendue le 17 janvier 2024, à 10h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

suivant le commandement de quitter les lieux.

(Loire), en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Roanne (section commerce), au profit de la société anonyme Générale de location et services textiles (GLST) ELIS

et de décision : B N° RG 24/01486 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJFDH Décision déférée : ordonnance rendue le , à , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

RG 24/00164 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWU6 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 janvier 2024, à 13h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Vu la notification de la déclaration d'appel à l'autorité administrative, à [N] [E], et à son conseil, Me Elise DEMOURANT, mentionnant que des observations en réponse à la demande de déclaration d'appel

puisque le taux d'anticorps de Thibaud G... a été trouvé à 0, 02 U1/ ml ; qu'il s'avère que les résultats pris en compte par le docteur C..., soit 0, 02 U1/ ml ont été retrouvés selon la méthode dite Elisa

ELIOR RESTAURATION FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Chloé BOUCHEZ de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIME : M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu qu'après le décès d'Elise X..., laquelle a fait une chute dans son appartement, son fils a assigné en garantie la

Elie Y..., - Mme Marie-Christine Z..., épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 2014, qui, dans la procédure suivie contre

Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 octobre 2022.

ELISE, INSTITUEES LEGATAIRES UNIVERSELLES, AVAIENT USE DE MANOEUVRES DOLOSIVES AYANT ABOUTI A LA SUGGESTION DU TESTATEUR ET A LA CAPTATION DU TESTAMENT ; QUE POUR REJETER CETTE DEMANDE, LA COUR D'APPEL

C-31555-2025-6475 du 09/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Toulouse DEFENDERESSE Madame [F], [P], [T] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Elise

Elio Z..., demeurant ..., 2 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Etablissements Elie et Cie et à M.

Jean Claude Y..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Yvonne Y..., épouse E... , domiciliée [...] , 4°/ à Mme Elise Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 5°/ à M.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 07 mars 2024 **** Par acte authentique du 9 janvier 2018, la SCI Elisa a vendu à M. 

[M] a quitté les lieux le 6 août 2016 et la dette locative s'est élevée à 73 744,48 euros ( pièce n°6 des appelants).

.. au cours des débats, son compagnon et elle sont déjà passés à toute autre chose puisqu'ils ont formé le projet d'ouverture d'un restaurant ; qu'au demeurant, les explications données par Mme O... quant