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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f18

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

tribunal de commerce de Brive la Gaillarde ET SNC WOLSELEY, demeurant 1 allée de la Grande Égalonne-35740 PACE Représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364a21d7564000872dfeb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MOTIFS : Sur la demande de radiation de l'appel Sur la recevabilité de la requête, La requête en radiation a été présentée par mesdames [N] et [O] [G] le 23 septembre 2022, dans le délai de trois

Source officielle
TJ

Chambre de l'exécution

69846a65cdc6046d47007874

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il demande que soit ordonnée la radiation du commandement de payer valant saisie immobilière et que les dépens soient laissés à la charge de Monsieur [C].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee32

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATION ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f9f6ef190d73a10ce27d2e

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/03684 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QJ7K ORDONNANCE N° APPELANTES Mme [R] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6614da5128647600086a9191

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

sociétés de Saint-Nazaire sous le n°437.640.634, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1aaa7cdc6046d47ef2efe

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RADZIKOWSKI [Adresse 3][Localité 2]) DEFENDEUR(S) : SARL SCUTUM LOGISTIC Carera Santiago [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] ESPAGNE comparant par SELARL CABINET SEVELLEC-DAUCHEL [Adresse 6] et par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd06

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Emmanuel X..., exerçant à l'enseigne " X... AGENCEMENT " né le 31 Mai 1967 à ARGENTON SUR CREUSE (36200) demeurant ...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208082_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Pour radier M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf810e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

rendu le 17 Décembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRÉTEIL RG n° 18/00913 APPELANT Monsieur [T] [L] [Adresse 2] RDC - Porte C003 [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf8110

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

jugement rendu le 25 Octobre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRÉTEIL RG n° 16/01569 APPELANT Monsieur [T] [X] [Adresse 2] RDC - Porte C003 [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2d823e6dd0f8bf8112

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

rendu le 17 Décembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRÉTEIL RG n° 18/00352 APPELANT Monsieur [X] [W] [Adresse 2] RDC - Porte C003 [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e030a75782d5f060bdb7f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il sera en conséquence fait droit à la demande de radiation. Succombant, M. et Mme [C] supporteront la charge des dépens d'incident.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdc31ab8fe24a55bb041f36

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65b360c61d7564000872de11

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0a05d6f7f678d4941e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par conclusions du 22 mai 2024, la société Ouest Eco Construction s'est désistée de l'incident de radiation et a maintenu sa demande de frais irrépétibles.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d153cdc6046d4789bb06

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Emmanuelle BERGERAS, Greffière lors des débats et madame Delphine

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6520f605bb275d83183a3be3

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

DUC SASU [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f7

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93408

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle

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