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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
6033926178453745a2271a8e
19 mai 2017
19 mai 2017
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2017 N°2017/527 Rôle N° 15/11185 GIE AGPM GESTION C/ [K] [M] Grosse délivrée le : à :Me Emmanuel
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8f
19 mai 2017
19 mai 2017
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2017 N°2017/528 Rôle N° 15/11188 GIE AGPM GESTION C/ [S] [U] Grosse délivrée le : à :Me Emmanuel
Source officiellecr
6079a8639ba5988459c4d0cb
13 juin 1995
13 juin 1995
Emmanuel dit François Z..., - la société Editions Choc, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 avril 1993, qui dans la procédure suivie contre
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
686c0b5add7001754d61a39e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] [Localité 22] Non comparante Copie exécutoire délivrée le : à : Expédition délivrée le à : Me Caroline DARCHIS Me Virginie FRENKIAN Me Claude [Localité 30] Me Fabien GIRAULT Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
65a8d265e12c85000874aea6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascale Modelski de la SELARL Eydoux Modelski, avocat au barreau de Grenoble substituée par Me Isabelle Alves, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KV3J Société GROUPE CAYONc/URSSAF AQUITAINE
6157f592dfd5cc6bf056eec5
30 septembre 2021
30 septembre 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b05923e
12 mai 2017
12 mai 2017
Les modalités de ce passage à taux fixe sont celles définies ci-dessus au paragraphe "Options pour un taux fixe en euros".
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212401
11 avril 2005
11 avril 2005
Jacki X et de Mme Josette X et de la SCP Parmentier, Didier, avocat de l'Institut national des appellations d'origine, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FB73 S.A.R.L. COMPTOIR DES HALLESc/S.A
6318351e0876004f131a6166
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MMA Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64605
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Juillet 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre des Rétentions
689435e32f9f358a4172190c
5 août 2025
5 août 2025
rétention administrative de Monsieur [N] [L] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 04 août 2025 à 12h54 par Monsieur LE PRÉFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE ; Après avoir entendu Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566d
21 décembre 2000
21 décembre 2000
Emmanuel C/ Y... Norbert Jugement du C.P.H. ANGERS du 04 Juillet 2000.
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ff87
15 janvier 1998
15 janvier 1998
Emmanuel dit Y...
Source officielleJAF section 2 cab 5
6626ab031329eb3db7c27b1f
22 avril 2024
22 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZKEF N° MINUTE : 23 JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 22 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [K] [F] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006754
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006771
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme A demande l'annulation de la décision du 25 février 2005 par laquelle la commission nationale d'appel pour la reconnaissance de l'expérience
Source officielleciv3
éparation des désordres affectant l'immeuble, dirigéec/MM. X
613720c5cd580146773ee423
30 mars 1989
30 mars 1989
, née A..., demeurant ensemble à Crépy en Valois (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Emmanuel
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008161076
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 12 bis de l'ordonnance du 2 novembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0668
16 juin 2017
16 juin 2017
Les modalités de ce passage à taux fixe sont celles définies ci-dessus au paragraphe "Options pour un taux fixe en euros".
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0669
16 juin 2017
16 juin 2017
Les modalités de ce passage à taux fixe sont celles définies ci-dessus au paragraphe "Options pour un taux fixe en euros".
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