Denis X... et de Mme Emilie Y... sont nés Enzo le 29 avril 2008 à Thonon les Bains et Chloé le 14 novembre 2009 à Dinan, reconnus par leurs deux parents.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 novembre et 10 et 12 décembre 2025, la société ENSO, représentée par la société d’avocats Itinéraires avocats, demande

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Monsieur Vincent Y...et Mme Marisol X... ont eu ensemble deux enfants : Enzo et Maïlys nés le 13 mars 2005.

Enzo Z..., ayant demeuré ..., 2 / Mme Suzanne B... Marcelle C..., épouse Z..., demeurant ..., agissant en son nom personnel et, ès qualités d'héritière de M.

La société ENYOS SECURITE est, par conséquent, condamnée à payer à M. 

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvois n° : S 22-12.546 (pourvoi pilote) à R 22-12.729 Demandeur : la société Stora Enso Corbehem et autre Défendeur : M.

Par un mémoire, enregistré le 25 août 2022, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Enso, prise en la personne de son dirigeant social en exercice, représentée par Me Lacroix, conclut :

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Enyos sécurité aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Enyos

Le désistement de la société Enso Aix La Duranne étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Article 3 : L'Etat versera à la SA ENYO la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

#Enso-Gutzeit OY mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#EF-traktatens artikel 85, stk. 1 - overtrædelse - Bevis.#Sag T-337/94.

ENCO, pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Damien LORDIER, substitué par Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocats au barreau de

qu'elle n'avait pas été citée régulièrement, que, selon l'article 5 de la convention relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les états membres de l'union européenne, chaque état membre envoie

moyen du même pourvoi : Attendu que l'UFC 38 fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à voir déclarer abusive la clause contractuelle autorisant la cession du contrat de crédit par simple endos

; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 mai 1999 relatif à la formation des personnes habilitées à effectuer des aspirations endo-trachéales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique

La société Enyos Sécurité exerce une activité de services de sûreté, sécurité incendie et télésurveillance.

prévue dans les conditions suivantes : "l'endos devra être daté et signé par l'endosseur, exprimer la valeur fournie, et indiquer les nom, prénoms, profession et domicile de celui à l'ordre de qui il

Une note en délibéré, produite par la société ENRO P.44 a été enregistrée le 18 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

. [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Enza X a été engagée le 4/2/1991 par la société GIRAUDET.

En ce qui concerne les conclusions d'appel en garantie du bureau d'études d'Enco dirigées contre M. A, et d'autre part par M. A à l'encontre du bureau d'études d'Enco : 18.