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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1f204cdc6046d472ba0fa

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024076311 19/12/2024 ENTRE : SAS LE NOUVEAU QUOTIDIEN DE PARIS, dont le siège social est 598

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

67a5cc519324999a646f964e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024076311 19/12/2024 ENTRE : SAS LE NOUVEAU QUOTIDIEN DE PARIS, dont le siège social est [Adresse

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67213597d174fb458d86a6da

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Geoffrey DONAT - #D1811 représenté par Me Geoffrey DONAT - #D1811 DEFENDERESSES Société SCCV LA VILLA DES ROSES S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100920

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

incident : Attendu que les consorts X... n'ayant pas soutenu dans leurs conclusions que la société UCB entreprises aurait manqué à ses obligations en ne s'informant pas sur les facultés de la société Geoffroy

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007681869

Admin. suprême

5 juin 1981

5 juin 1981

ET MME GEFFROY, DEMEURANT AU MEME LIEU-DIT, ET POUR M.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

67a5cc259324999a646f932a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024068511 28/01/2025 ENTRE : SAS FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est au [Adresse 2] – RCS B 314975806 Partie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

673b99275437666d86271663

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Madame [V] [Y] [S] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Jean-bernard GEOFFROY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5166e12b8bd1e94c595

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

requêtes N° RG 23/01656 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXU N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDERESSES Madame [J] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662bf359e266e89ef118cdff

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Et ce jour, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEURS Société ABSKILL I [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Maîtres Geoffroy DAVID et Vincent

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98bf1d01e3c86f082b6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98cf1d01e3c86f082f3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98ef1d01e3c86f0835a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c997f1d01e3c86f084d7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c99bf1d01e3c86f08597

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e63f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Frédéric MASSIN, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f9636d9e13277d6e39ff

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

LP ART, représentée par Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : J045 AVIS RELATIF À UN DÉLIBÉRÉ EN COURS Audience du : 20 Avril 2022 Objet : prorogation de

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02530_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le 16 décembre 2019, la commission de discipline de la ligue de football professionnel (LFP) a décidé de prononcer, à titre conservatoire, un huis clos total du stade Geoffroy-Guichard jusqu'à ce qu'une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100603

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

oralement le bénéfice de ses écritures et sollicité l'infirmation de l'ordonnance déférée ; A titre principal, il a demandé sa désignation en qualité de tuteur et, subsidiairement celle de Monsieur Geoffroy

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef449ecdc6046d47b4079d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

DU 17/04/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame [R] [Z], gérante – Absente Madame [O] [Q], administrateur provisoire : présente Maître CANIVET Geoffroy

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f60a

Cassation

28 juin 1978

28 juin 1978

LOUIS, PRESIDENT, GEOFFROY, DEBOUT ET RICHARD, CONSEILLERS, ET QUE LE JUGEMENT A ETE RENDU APRES QUE LA CAUSE AIT ETE DEBATTUE A L'AUDIENCE DU 23 FEVRIER 1977 PAR DEVANT MADAME X... ET MM.

Source officielle

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