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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007825966
21 février 1994
21 février 1994
1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de la Ménardière, Maître des requêtes, - les observations de Me Bouthors, avocat de Mme Gloria
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c51735
6 juin 1989
6 juin 1989
la cour d'appel de Douai (5èmechambre sociale), au profit: 1°/ de Monsieur Daniel X..., demeurant à Awoingt (Nord), ..., 2°/ de Monsieur Yves Y..., demeurant à Masnières (Nord), 2,allée des Glycines
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100874
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Gilbert Z..., 3° / à Mme Gloria A..., épouse Z..., domiciliés tous deux ...
Source officielleciv1
613721cecd580146773f78ee
3 mars 1993
3 mars 1993
Pierre Y..., demeurant rue des Glycines à Mairy-sur-Marne, (Marne), 28/ M. Alain X..., demeurant ... (Marne), 38/ leroupe d'assurances mutuelles de France, dont le siège est ...
Source officielleciv1
61372664cd58014677425370
18 octobre 2000
18 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gloria X..., épouse Z..., demeurant appartement 674, Immeuble Peuplier
Source officielleciv1
61372267cd580146773fcaa6
10 mai 1995
10 mai 1995
Gérald B..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), 2 ) Mme Gloria A..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), ès qualités de curatrice de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00421_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 25 février 2026, Mme B..., représentée par Me Christophe Guevenoux-Glorian, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
7 octobre 2009
par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, plaidant pour la SELARL Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, avocats au barreau de Compiègne MACIF prise en la personne
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304843_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
A B, représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 janvier 2023 par laquelle le conseil de discipline du Lycée Voillaume a prononcé à son encontre une sanction d'exclusion
Source officielle1ère chambre
DTA_2202926_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
En l'espèce, M. et Mme B sont propriétaires d'une maison à Fontaine-lès-Dijon, située en face du terrain d'assiette du projet, dont elle est séparée par la rue des Glycines, qui est une voie de largeur
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c7
2 juin 2015
2 juin 2015
COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux Juin deux mille quinze APPELANTE et INTIMÉE INCIDENT : ASSOCIATION THERAS SANTE venant aux droits de l'ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE LES GLYCINES
Source officielle2ème chambre
6799c4285331f58c9ee86ee8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[M] [U] Infirmation Grosse délivrée le à Me Jean-françois RAVINA Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE
Source officielleCh4.3 JCP
6a1df751cdc6046d47c25652
21 mai 2026
21 mai 2026
représentée par Maître Laurence DENOT, avocat au barreau de PARIS, substituée par le cabinet BSV avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Monsieur [P] [J], demeurant Résidence Clos des Glycines
Source officielleciv3
613720c6cd580146773ee4b7
17 février 1988
17 février 1988
tous deux ... (17ème), 14°/ Monsieur Marie-Paul XA..., 15°/ Madame Jeanne U..., épouse XA..., demeurant tous deux ... (17ème), 16°/ Monsieur Philippe D..., 17°/ Madame Eliane K..., dite GLORIO
Source officielle3ème chambre
DTA_2101559_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
préalable de travaux déposée en vue d'une extension de sa maison à usage d'habitation, construite sur un terrain correspondant aux parcelles cadastrées section AL n°1838, 1839 et 1850, situé 138 rue des Glycines
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec0
2 mai 2008
2 mai 2008
International Art Production qui l'a reversé, le 9 août 2005, à Madame Gloria GAYNOR) ; que la S.A.R.L.
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7c29c3df04f589a67c
11 avril 2023
11 avril 2023
2021 par le Juge des contentieux de la protection de COURBEVOIE N° RG : 112000906 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11/04/23 à : Me Zayan BALHAWAN Me Amélie GLORIAN
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55453
21 juin 1988
21 juin 1988
Recalling that the case originated in an application against the Italian Republic lodged with the European Commission of Human Rights on 21 December 1980 under Article 25 (art. 25) of the convention by Mrs Gloria
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141185
23 janvier 2014
23 janvier 2014
L’administration pénitentiaire fut informée de ce qu’il présentait une pathologie médicale le rendant intolérant au gluten et nécessitant un régime alimentaire spécial.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
63d22a8b9b3c8605deec1fbb
25 janvier 2023
25 janvier 2023
la mise en état de [Localité 5] - RG n° 20/06500 APPELANTE Madame [B] [Z] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 4] née le 26 Décembre 1963 à [Localité 6] ([Localité 3]) représentée par Me Gloria
Source officiellePage 12 sur 49