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2 774 résultats pour « Guedon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e5a2cdc6046d473c43d0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'isolation travaux de revêtements de sols et murs, travaux d'élagage, travaux de second oeuvre dans le bâtiment [Adresse 2] 842 773 400 RCS DAX COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL Liquidateur: SELAS GUERIN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e1a40f8b0008cb7171

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

/12577 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBNS Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION ET DEQUIPEMENTS C/ [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616273fd7705f25f43643fb7

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

[QJ], demeurant [Adresse 10] Monsieur [U] [XN], demeurant [Adresse 24] Madame [GV] [GI], demeurant [Adresse 23] Monsieur [K] [FD], demeurant [Adresse 28] tous représentés par Me Monique GUEDON

Source officielle
CC

soc

6137231bcd580146774057c8

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maroquinerie PJ Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405da0

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maroquinerie PJ Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332cfbc3ec6104669ff68

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPEDITION : Le 14 mars 2025 à Me Caroline GUEDON Le 14 mars 2025 à Me Makram RIAHI Le ...........................................................

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd580146774066de

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Château de Gudanes, dont le siège

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2019-95

transparence vie publique

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Cet avis est rendu au vu des infor mations fournies par Monsieur Le Guen.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1a9ef5cdc6046d4777bd57

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

procédure et a fixé à 6 mois la durée de la période d'observation, Après un renvoi, advient l'audience de ce jour : * Monsieur [G] [P], représentant légal de ladite société, a comparu, * la SELAS GUERIN

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-136

droit de la concurrence

23 juillet 2019

23 juillet 2019

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Mauboussin et Guérin Joaillerie par le groupe Galeries Lafayette et la société La Compagnie Financière Nemarq & Co

Résumé IA — à vérifier
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd5519e85d0474bddb5a09

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me GUEDON-CERMOLACCE

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd551ee85d0474bddb5aae

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me GUEDON

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a04747ecdc6046d4796c044

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

GUEDJ, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455391.20220307

Admin. suprême

7 mars 2022

7 mars 2022

Martin Guesdon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ordonnance n° 2026/M148 Monsieur [V] [B] représenté par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [D] [E] représenté par Me Paul GUEDJ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e571cdc6046d473c40a7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

stratégique, financier, commercial, administratif et managérial et plus généralement toutes prestations de services [Adresse 2] 904 172 426 RCS DAX COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL Liquidateur: SELAS GUERIN

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

689a3588fd8239f1252f7232

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Pour copie certifiée conforme à l’original revêtue de la formule exécutoire délivrée à : Me Caroline GUEDON-CERMOLACCE Marseille, le 12 Mars 2024 Le Directeur des services de greffe judiciaires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00429

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

l'opposant : 1°/ à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) [Localité 1], dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Guyon

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451024.20211012

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Martin Guesdon, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449006.20220307

Admin. suprême

7 mars 2022

7 mars 2022

Martin Guesdon, auditeur, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Annonces BODACC660 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GUEDON Anteny

SIREN 829318351GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

24/09/2026

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Procédures collectives

GUEDON-MEYER

SIREN 800136939TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - L’état des créances a été déposé au greffe le 02 octobre 2025 où tout intéressé peut présenter des réclamations devant le juge commissaire dans le délai d’un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/04767 — Activités juridiques

31/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

IMPRIMERIE GUEDON

SIREN 481561629GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

04/08/2026

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Dépôts des comptes

IMPRIMERIE GUEDON

SIREN 481561629GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL ORTHODONTIE GUEDON

SIREN 842613259GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

14/07/2026

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