CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 660 résultats pour « Isabelle Alves »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

635236ae8c924eadffcc479a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

suivant déclaration d'appel du 12 septembre 2020 APPELANTE : Mme [X] [I] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée INTIMEE : Mutualité MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e768

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

CORNUT, avocat au barreau de PRIVAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 30251 du 20/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Isabelle

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227733

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

octobre 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Nice a, d'une part, rejeté ses conclusions tendant à l'annulation de la décision du 12 août 2003 du préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91011

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : D 22-18.330 Demandeur : la société [1] Défendeur : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocationsfamiliales Provence Alpes

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d1b201587f74be0252

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er septembre 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b559a76c5d9057df80074

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Rhône-Alpes en leurs conclusions et plaidoirie, assistée de M.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

6866c689d33109fd079aa574

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT Immatriculé au RCS de PARIS sous le numéro 379 502 644, venant aux droits du CREDIT IMMOBILEIR

Source officielle
TJ

Adjudication

672a8c2b114ae30c3a71f2f1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES a constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89564

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

Au dernier état de la relation de travail, Isabelle X... occupait les fonctions d'aide-comptable.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670573541296b51ba2b11782

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

entre la SOCIETE GENERALE société absorbante, d’une part, et le CREDIT DU NORD et ses filiales [SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT (SMC), BANQUE COURTOIS, BANQUE TARNEAUD, BANQUE LAYDERNIER, BANQUE RHONE-ALPES

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01564_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Article 3 : L'appel incident du préfet des Alpes-Maritimes est rejeté.

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3bed

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Bednawski, son syndic, demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), ..., 3°) M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

668397c88da90185712ea29d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8863d497adffda401b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le 4 avril 2020, l'Urssaf Rhône-Alpes a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af8bb0cef7f742791b3

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69eab4d8cdc6046d47516329

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
CC

comm

êt, les poursuites diligentéesc/M. J

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00681

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

J... ; que le 17 décembre 2001, la Banque populaire des Alpes, aux droits de laquelle est venue la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes, a été créée par fusion entre la Banque populaire du Dauphiné et

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd496

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Z... de la commune de Roure (Alpes-maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1995 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit : 1 / de M. A...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6901b11f748a422ad9540395

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be637c13ef607c90ab64c1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle

Page 12 sur 133

← PrécédentSuivant →