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456 résultats pour « Jacques DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa16

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

née le 28 Avril 1926 à PAU (64000) de nationalité Française ... 65000 TARBES représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Me Jacques B..., avocat au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f8

Appel

2 février 2011

2 février 2011

née le 19 Juillet 1974 à RENNES (35000) ... 84120 BEAUMONT DE PERTUIS représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Aurore CHANTY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d724

Appel

16 février 2011

16 février 2011

née le 03 Juin 1968 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90a

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddad

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e547

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

né le 19 Avril 1939 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163c2c61a5f0a71dc3c91fb

Appel

14 mai 2010

14 mai 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100495

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2021 La société William Porge, Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c9

Appel

23 février 2011

23 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Chantal Xc/La S

6253c960bd3db21cbdd88219

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

CHAMBRE SOCIALE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : Madame Chantal X..., de nationalité Française, demeurant ...-33113 SAINT SYMPHORIEN, Représentée par Maître Françoise PILLET loco Maître Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c684

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

SARL TRANSLEMAN, dont le siège social est ZI De Chaulaudre-19300 EGLETONS APPELANTE d'un jugement rendu le 07 décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TULLE Représentée par Maître Lionel DUVAL

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e431b0740db0008fa95bf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

30 décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 19/00401) Monsieur [H] [D] [Adresse 10] [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b2d8ceca1cd701923a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

BERNADET de la SCP BERNADET JACQUES, avocat au barreau de PAU DEFENDERESSE AU DEFERE : S.A.

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df61

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jacques Z..., demeurant 32, place du Docteur Darteyre, 63450 Saint-Amant Tallende, 3 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

né le 11 Janvier 1965 à BASTIA (20200) ... 20224 CALACUCCIA représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162af129547460d26ddb664

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

au barreau de Périgueux, INTIMÉE : SAS Entre Parenthèse, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e658

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Marlène X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163abeb379f4722fa1c52fa

Appel

16 février 2010

16 février 2010

Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Claude Berthommé, Conseiller, Madame Frédérique Loubet-Porterie, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Jacques DUVALM, 1 rue du Théâtre (66000) Perpignan ; Lionel FAIVRE, Caraguilhes Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (11220) Lagrasse ; Guy FAYARD, 19 rue Gambtta, Hautefeuille (69270) Fontaines-sur-Saône ;

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163ca1876640886b9a725a0

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier

Source officielle