CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 052 résultats pour « Jean- Pierre DUGAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e83f1bcdc6046d4716693b

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 6] non comparant SELARL [H] [Q] EN LA PERSONNE DE ME [H] [Q] ES QUALITE [Adresse 7] non comparant DEFENDEUR SA AXA FRANCE IARD [Adresse 8] comparant par Me Nicolas DUVAL

Source officielle

Page 12 sur 53

← PrécédentSuivant →
TCOM

1ère chambre

69e83e23cdc6046d47165966

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 6] non comparant SELARL [G] [M] EN LA PERSONNE DE ME [G] [M] ES QUALITE [Adresse 7] non comparant DEFENDEUR SA AXA FRANCE IARD [Adresse 8] comparant par Me Nicolas DUVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a633

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Le Clos Saint-Jean.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67478d2577688145a64dc713

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Mme Céline

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

661e14dc0f653b0008df2ba1

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C64445-2023-001566 du 29/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentées par Me Marie Pierre

Source officielle
CC

comm

613721f2cd580146773f8f23

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

Pierre Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 58/ La commune de Chartres, prise en la personne de son maire en exercice, en l'hôtel de ville de Chartres (Eure-et-Loir), 68/ M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d118

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 3 / Mme Myriam Z..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407dcb

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Saint-Pierre d'Amilly, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613722c6cd580146774014c5

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

Jean-Pierre X..., demeurant 235, Impasse des 4 Vents, 30100 Alès, ci-devant et actuellement Maison Barrial, avenue de la Gare, 48800 Villefort, en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1993 par le

Source officielle
CC

soc

6137268ecd580146774267f1

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Jean-Pierre R..., demeurant ..., 21 / Sur le pourvoi n° K 00-42.697 formé par M. Jean-Claude R..., demeurant ..., 22 / Sur le pourvoi n° M 00-42.698 formé par M. Bernard S..., demeurant ...

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024390159

Admin. suprême

8 juillet 2011

8 juillet 2011

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026477821

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Jean-François B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jeanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de1

Appel

17 novembre 2003

17 novembre 2003

Jean-Pierre Z... Férid A... Laurence B... épouse C... Jean-Pierre D... E.../ Régine F... Pierre CAZET G... Jean-Michel H... Martine I... Max J... Jean-Marc K...

Source officielle
CC

soc

6137230ecd58014677404d8b

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Commune de PLANGUENOUAL, engagée par Mme Jeannine Xc/M. Gaston Z

6253c8cdbd3db21cbdd864f3

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

DUVAL J. DUVAL B.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a77a68110eae5b68fc7

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUIN 2013 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008108918

Admin. suprême

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Vu la requête, enregistrée le 11 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jeanne Blandine X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110585

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008023019

Admin. suprême

30 mai 2001

30 mai 2001

Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de Me Roger, avocat de M.

Source officielle