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342 résultats pour « Jean-Baptiste DEVYS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

603405720aa244b52e4ab290

Appel

16 février 2017

16 février 2017

au barreau de MARSEILLE ayant Me Gilbert BOUZEREAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SAS C2R 53, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle FICI, avocat au barreau de MARSEILLE ayant Me Jean

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a98c38f76f7830334f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[J] né le 13 Mars 1953 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddcb351f8463a00b766

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[W] [V], syndic bénévole, demeurant sis [Adresse 4] représenté par Maître Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE AVOCATS - LYON, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Sylvain PONTIER,

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3aa1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représenté Appelés en la cause: Organisme FIVA Tour Altaïs 1 place Aimé Césaire - CS 70010 93102 MONTREUIL CEDEX représentée par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300959

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

fenêtre dont rien ne permet d'assurer qu'elle sera de même dimension que la fenêtre ôtée en exécution du jugement entrepris, aucune des pièces produites et notamment pas les lettres des parties, les devis

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f374dc6faf0009588afb

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [M] [C] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Gaëlle SOULARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 547 et Me Jean-baptiste

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6685a6101d2b47a9d8ce0260

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LES PISCINES DU FAUBOURG [Adresse 12] [Localité 8] Défenderesse représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 Avocats, avocat au barreau d’Angers S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda0231eec5bb443dc8511f

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

opposant : APPELANTE : Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Jean-baptiste

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a8638cf45b25ce6a38

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

BOUYGUES ENERGIES & SERVICES [Adresse 4] [Localité 47] représentée par Maître Jean-Baptiste PAYET GODEL de la SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS - #R0282 La Société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6035e2850ae41148cac818e3

Appel

5 février 2016

5 février 2016

[Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 491 774 246 Représentée par Me Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : A0377 Assistée de Me Jean-Baptiste PILA, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83447251e2b2424bc18

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En l’espèce, il convient de préciser le contenu du devis n°2013-06924 du 13 septembre 2013 signé le 19 septembre 2013 d’un montant de 73 830,00 € ttc et du devis signé le 25 septembre 2013 n°201902329

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58634ad0d5ee7d7e5dea

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Mme [W] épouse [N] a accepté ce devis.

Source officielle
CA

1re chambre civile

627b555876c5d9057df8000d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

mai 2020, rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 17/01824 APPELANT : Monsieur [O] [T] né le 05 Octobre 1966 en TURQUIE [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6917133be097417ee1bfbe85

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

JUGEMENT DU 13 NOVEMBRE 2025 DEMANDEURS : Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Maître Jérôme LAVOCAT de la SELARL LAVOCAT & ASSOCIÉS, avocats plaidants au barreau de LYON, et Maître Jean

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643baf0bb2f8a66ca648cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 1] - Représentant : Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats postulant - Représentant : Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4478

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

avocat (D1380) et comparant par Maître Herné Pierre, avocat (B835) ET : La SAS PARLONS RH, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 750 850 307 Partie défenderesse : assistée de Maître BOURGEOIS Jean-Baptiste

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

XZ..., Jacques XA..., Patrick XB..., Bernard XC..., Marie-Josette XD..., épouse XE..., Jean-Baptiste XF..., Yvette XG..., épouse XH..., Danièle XI..., Jean-Bernard XJ..., Mohammed Nadjib XK..., Françoise

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63d0d56d81a7b805de12b454

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 18/00048 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100654

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

laissant pour lui succéder ses deux filles en l'état d'un testament notarié du 14 septembre 1990, instituant pour légataire universelle Mlle Antoinette X..., avec attribution prioritaire de la villa " Jeanne

Source officielle

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