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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
603405720aa244b52e4ab290
16 février 2017
au barreau de MARSEILLE ayant Me Gilbert BOUZEREAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SAS C2R 53, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle FICI, avocat au barreau de MARSEILLE ayant Me Jean
8ème chambre
677f67a98c38f76f7830334f
8 janvier 2025
[J] né le 13 Mars 1953 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste
Référés civils
6824dddcb351f8463a00b766
8 avril 2025
[W] [V], syndic bénévole, demeurant sis [Adresse 4] représenté par Maître Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE AVOCATS - LYON, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Sylvain PONTIER,
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b925a029d9e20db3aa1
18 janvier 2024
représenté Appelés en la cause: Organisme FIVA Tour Altaïs 1 place Aimé Césaire - CS 70010 93102 MONTREUIL CEDEX représentée par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-Baptiste
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300959
29 septembre 2015
fenêtre dont rien ne permet d'assurer qu'elle sera de même dimension que la fenêtre ôtée en exécution du jugement entrepris, aucune des pièces produites et notamment pas les lettres des parties, les devis
Ch civ. 1-4 copropriété
6629f374dc6faf0009588afb
24 avril 2024
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [M] [C] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Gaëlle SOULARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 547 et Me Jean-baptiste
7eme chambre-Proc orales
6685a6101d2b47a9d8ce0260
1 juillet 2024
LES PISCINES DU FAUBOURG [Adresse 12] [Localité 8] Défenderesse représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 Avocats, avocat au barreau d’Angers S.A.R.L.
1ère Chambre
5fda0231eec5bb443dc8511f
16 octobre 2019
opposant : APPELANTE : Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Jean-baptiste
Service des référés
6585e2a8638cf45b25ce6a38
22 décembre 2023
BOUYGUES ENERGIES & SERVICES [Adresse 4] [Localité 47] représentée par Maître Jean-Baptiste PAYET GODEL de la SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS - #R0282 La Société
Pôle 1 - Chambre 8
6035e2850ae41148cac818e3
5 février 2016
[Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 491 774 246 Représentée par Me Nicole DELAY PEUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : A0377 Assistée de Me Jean-Baptiste PILA, avocat au barreau de Lyon
6ème chambre 1ère section
65a6d83447251e2b2424bc18
16 janvier 2024
En l’espèce, il convient de préciser le contenu du devis n°2013-06924 du 13 septembre 2013 signé le 19 septembre 2013 d’un montant de 73 830,00 € ttc et du devis signé le 25 septembre 2013 n°201902329
1ere Chambre Section 1
670f58634ad0d5ee7d7e5dea
15 octobre 2024
Mme [W] épouse [N] a accepté ce devis.
1re chambre civile
627b555876c5d9057df8000d
10 mai 2022
mai 2020, rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 17/01824 APPELANT : Monsieur [O] [T] né le 05 Octobre 1966 en TURQUIE [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Baptiste
CH1 Contentieux Général
6917133be097417ee1bfbe85
13 novembre 2025
JUGEMENT DU 13 NOVEMBRE 2025 DEMANDEURS : Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Maître Jérôme LAVOCAT de la SELARL LAVOCAT & ASSOCIÉS, avocats plaidants au barreau de LYON, et Maître Jean
Chambre civile 1
68643baf0bb2f8a66ca648cc
1 juillet 2025
le siège social est sis [Adresse 1] - Représentant : Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats postulant - Représentant : Maître Jean-Baptiste
Chambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4478
23 octobre 2025
baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée
chambre 1-14
69ce6dd5cdc6046d47dc6201
11 avril 2025
avocat (D1380) et comparant par Maître Herné Pierre, avocat (B835) ET : La SAS PARLONS RH, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 750 850 307 Partie défenderesse : assistée de Maître BOURGEOIS Jean-Baptiste
cr
é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ
6079a8779ba5988459c4d621
18 juin 2003
XZ..., Jacques XA..., Patrick XB..., Bernard XC..., Marie-Josette XD..., épouse XE..., Jean-Baptiste XF..., Yvette XG..., épouse XH..., Danièle XI..., Jean-Bernard XJ..., Mohammed Nadjib XK..., Françoise
Chambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b454
24 janvier 2023
Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 18/00048 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100654
4 juin 2009
laissant pour lui succéder ses deux filles en l'état d'un testament notarié du 14 septembre 1990, instituant pour légataire universelle Mlle Antoinette X..., avec attribution prioritaire de la villa " Jeanne
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