le bras (D5) (ou encore la fesse (D40)) ; que Brice Y... interrogeait l'enfant qui lui confiait que Franck X..., chez qui elle allait depuis plusieurs mois pour des cours de français et d'anglais, lui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SEPT, La Cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe X... ...

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRET DU 28 JUIN 2013 (n° 170, 9 pages) Numéro d'inscription

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Monique X..., veuve de M.

Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Philippe HERALD, Premier Président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Elle se serait fait mal à 2 doigts de la main gauche (auriculaire et majeur) en poussant sur un sur lecteur de CB.

Jean YM..., demeurant et domicilié à Mouvaux (Nord), ..., 28 / M. Jean-Louis V..., demeurant et domicilié à Eaubonne (Val-d'Oise), ..., BP 31, 29 / M.

Jean-François, - Y...

LECO FRANCE en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Février 2005 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 03/00183

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 98-45.589, D 98-45.590, E 98-45.591 formés par : 1 / Electricité de France - service

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 17 juillet 1990, qui l'a condamné, pour diffamation publique envers un particulier, à la peine de 5

[S] justifie également qu'il a déclaré à l'URSSAF un revenu de 31.657 francs en 1985 et a été imposé pour l'année 1987 sur un revenu de 94.216 francs.

  Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par la Grande Chambre, qui siégera dans la composition suivante   :   Christos Rozakis (Grec), juge , Jean-Paul Costa (Français),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société S., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur François Lionel Xavier X...

Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Mme Aichat ASSOUMANI, lors des débats, et Mme Ludivine BABIN, lors du prononcé, DÉBATS :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 16 / de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :