épouse [L] C/ [H] [S] Copie certifiée conforme délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON - Me Jean-Michel

YVES ROCHER aux dépens de la procédure d'appel Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Chantal TAMISIER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire

Michel ZF..., demeurant ..., 2 / de M. Daniel YG..., demeurant ..., 3 / de M. Michel YQ..., demeurant ..., 4 / de M. Jean YI..., demeurant ..., 5 / de M.

Il a été remis en liberté sous contrôle judiciaire par ordonnance du juge d'instruction de La Roche-sur-Yon du 3 juillet 2012.

BICHON, Jean-Michel POMMIER, huissiers de justice associés à Courbevoie non constituée ****** Date de clôture de l'instruction : 09 décembre 2014 Date des plaidoiries tenues en audience

cour : Jugement rendu le 16 Mars 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No Section :B No RG : 03/04493 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Michel

Jean-Paul XE..., demeurant à Craon (Mayenne), route de Livré la Touche, La Puce, 10 / M. Michel I..., demeurant à Thourotte (Oise), ..., 11 / M.

Arrêt du 26 JANVIER 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 18/00655 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [S] [G] de nationalité Française 15 Place des Halles 34190 GANGES Représenté par Me Jean-Michel

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 septembre 2019 rendu par le pôle social du tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON

Jean-Yves I..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00599 rendu le 30 janvier 2017 par la même cour d'appel, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel RR...

Michel X..., - M. Marc Y..., - M.

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc Sarrazin, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

[Y] [R] Représentant : Me David CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Société ALLIANZ ASSURANCES Représentant : Me Jean-michel ROCHAS de la SCP DAYDE -

Jean Michel Y....

FOND DU 12 AVRIL 2012 N°2012/342 Rôle N° 10/10848 SAS WARTSILA [B] [D] C/ SAS WARTSILA [B] [D] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude

GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

Jean-Claude R..., demeurant ..., 26 / de M. Robert R..., demeurant ..., 27 / de M. Olivier S..., demeurant ..., 28 / de M. Jean-Marie T... Benedetto, demeurant ..., 29 / de M.

Jean Landry, demeurant Les Oreilleres, 42120 Saint-Vincent de Boisset, 44 / de M. Michel Benier, demeurant 7, rue Porte d'Alès, 30000 Nîmes, 45 / de M.