DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 OCTOBRE 2018 N° 2018/282 Rôle N° 17/09967 Société AGPM VIE C/ Johann X...

Johan X... la somme de 800 EUR sur ce même fondement, condamné Mme Françoise X... aux entiers dépens comprenant les frais de référé et d'expertise.

. # Jeroen van Schijndel και Johannes Nicolaas Cornelis van Veen κατά Stichting Pensioenfonds voor Fysiotherapeuten. # Αιτήσεις για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Hoge Raad - Κάτω Χώρες. # Νομικός

Elle s’est exprimée en ces termes   : «   Attendu que les prévenus Alfons Puelinckx et Johan Delanghe font état de la publication par les médias, au mépris de la présomption de leur innocence

Johan A, de M. et Mme Jean G, de Mme C, de M. Yves E, de M.

Johann et tendant à la révision de l'ordonnance de non-lieu rendue le 1er octobre 2003 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Paris au visa de l'article 122-1 du code pénal ; LA

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 11 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 août 2006 par Maître Isabelle X..., avocat substituant Maître Léon FORSTER, avocat de Monsieur Johan

LIMOGES, le 22 juillet 2016 à 10heures, Madame Johanne PERRIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Limoges, spécialement désignée pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assistée

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 05379 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 JUILLET 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 13/ 00295 APPELANTS : Monsieur Johan

HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LE TRIBUNAL, VU LES ARTICLES 381 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LE TRIBUNAL CONSTATE QUE PAR JUGEMENT EN DATE DU 19/01

nom du peuple français Jugement de radiation du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002239 Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : BRUYERE Johan

COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0003BW2 INTIME Alexis FEUVRIER ---------------------------------------------

Johann, Charles X... de ce qu'il reprend l'instance ; Sur le moyen unique du mémoire en demande, tel qu'il figure en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris

194.77pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 27830/05 présentée par Guy JOHANNS

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 19 novembre 2007 de l'ambassadeur de France en Haïti refusant à Mlle Johane

SARL D'ARCHITECTURE JOHANN ALVARO ARCHITECTURE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ S.A. ALLIANZ, S.A.R.L. DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.