Codes de loi français

LEGIARTI000028202750

Mimolette ou mimolette jeune Lait de vache Pâte pressée demi-dure à dure ; de couleur orangée à rougeâtre ; à grains lavés et réchauffés en cuve; à caillé découpé, moulé par pression et salé en saumure; croûte sèche, dure, de couleur jaune orangée

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Pour un même logement, un seul audit énergétique ouvre droit au crédit d'impôt ; m) Aux dépenses payées, entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2020, au titre de la dépose d'une cuve à fioul.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Fontenay-le-Comte, L'Hermenault, Luçon, Maillezais, Sainte-Hermine, Saint-Hilaire-des-Loges Vienne 1re circonscription Cantons de : Mirebeau, Neuville-de-Poitou, Poitiers I, Poitiers II, Poitiers VII, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Saint-Julien-l'Ars

Article (39 à 44)

FIRMINY 42 D 9 D 207 SAINT-CYR-DE-FAVIERES D 9.3 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 9.3 D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES N 7 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 1082 N 88 SAINT-ETIENNE D 820 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE

Article ANNEXE I

BOURBACH-LE-HAUT 1 000 2 577 0 1 000 216800664 066 COLMAR 81 432 -1 009 959 1 009 959 928 527 073 217300110 011 ALBERTVILLE 0 -78 727 78 727 78 727 074 217400563 056 CHAMONIX-MONT-BLANC 254 076 -1 067 399 1 067 399 813 323 217402437 243 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Article Annexe 1

10213 Magnant ; 10214 Magnicourt ; 10220 Maizières-la-Grande-Paroisse ; 10228 Mathaux ; 10235 Mesnil-la-Comtesse ; 10240 Messon ; 10242 Meurville ; 10254 Montpothier ; 10260 Moussey ; 10269 Nozay ; 10272 Ormes ; 10273 Ortillon ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien

Article Annexe 1

Mesnil-Saint-Père ; 10240 Messon ; 10242 Meurville ; 10251 Montigny-les-Monts ; 10258 Morvilliers ; 10260 Moussey ; 10261 Mussy-sur-Seine ; 10263 Neuville-sur-Vanne ; 10265 Les Noës-près-Troyes ; 10268 Nogent-sur-Seine ; 10272 Ormes ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien

LEGIARTI000050672758

07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_01 VIVIERS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Alban 831755 6378954 2022_LOT3_ZN_07_01_S1 1 La Lauze 830609 6379153 2023_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_02 SAINT-JULIEN-D'INTRES

Article 1

de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux. 2204 21 42 3 Graves et Pessac-Léognan. 2204 21 42 4 Médoc et Haut-Médoc. 2204 21 42 5 Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, St-Julien

LEGIARTI000051793652

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 44-16 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties en bois. 44-19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Salage des cuirs frais, dessalage des cuirs, levage des pelains et des premières cuves de basserie. Toiles cirées (fabrication de). Service des séchoirs et étuves.

LEGIARTI000023732833

Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Buech d'Aspres ou Grand-Buech Depuis la commune de Saint-Julien jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem.

LEGIARTI000029438472

850 60441 MOYVILLERS OISE 40 353 60459 NEUVILLE-SUR-RESSONS OISE 18 382 60589 SAINT-MAXIMIN OISE 23 027 60635 THIVERNY OISE 100 152 60644 TRIE-CHATEAU OISE 40 509 61191 GLOS-LA-FERRIÈRE ORNE 5 950 61412 SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE

Article Annexe I

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - dépotage sécurisé : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - distances pour la distribution : distances d'éloignement mesurées horizontalement

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.