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6 373 résultats pour « Julien HORN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

juge unique (3)

DTA_2110230_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2202180_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dechriste, en sa qualité de liquidateur de la société Auxiliaire de la Métallerie et la société Janton à lui verser une somme de 3 153 207,91 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 17 juillet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300774_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Vu : - l'ordonnance n° 2000441 du tribunal administratif de Bordeaux du 15 juin 2020 ; - l'ordonnance n° 22BX03131, 22BX03163 de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 4 juillet 2023 ; - les

Source officielle
CC

civ2

61372376cd5801467740a1d7

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

14130 Coquainvilliers, en cassation de l'arrêt n° 502 rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2300349_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 19 janvier 2023, le 12 mai 2025 et le 3 juin 2025, M. D... C... et Mme A...

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

2024 par la SARL Les Jardins de L'Hort; Vu les observations de Maître Cyrille Camillerapp remises au greffe le 27 juin 2024 et de Maître [R] [V] remises au greffe le 28 juin 2024, ces derniers s'opposant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001551_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

La société Hory Marcais soutient que : - le rapport déposé par M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306555_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

D A, ressortissant afghan né le 27 juillet 2001 a déposé une demande d'asile en France enregistrée le 9 juin 2023 par les services de la préfecture du Nord.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306553_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

n° 2013/32/UE du 26 juin 2013.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d35a8dcdc6046d474668aa

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS SARL [Localité 1] D' HORUS [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2301283_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e26c25a97f0381f52b9

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Le contrat a été conclu pour une durée de cinq ans à compter du 24 juillet 2008. Ce même jour, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306556_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

n° 2013/32/UE du 26 juin 2013.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206476_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202847_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 14 avril 2022 et 22 juin 2023, M.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2103240_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e4

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 10/01849 Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 08 Juillet 2010, enregistrée

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c58e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

à la reproduction et à la valeur alimentaire du poisson et prive ainsi sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 232-2 du Code rural" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 26 juin

Source officielle
CC

soc

61372261cd580146773fc7b6

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

X... toutes différences pouvant survenir entre le montant de la pension d'un directeur de groupe hors classe et celui de la pension servie à M.

Source officielle

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