Monsieur [SJ] ne sait pas parler mais uniquement crier.

Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 24 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 12/01669 APPELANTE SAS TAIS [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Karine

20/00525 assignée à étude le 05 mai 2020 Monsieur [D] [M] né le 15 Août 1951 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Marie CHAREAU substituant Me Karine

DEMANDEURS A : MDPH DU PUY-DE-DÔME [Adresse 1] [Localité 4] Comparante en la personne de Mme [H] [R], munie d’un pouvoir DEFENDERESSE Monsieur [J] [M] LE TRIBUNAL, composé de : Madame DEGUY Karine

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, Conseiller, GREFFIER : Mme Karine

Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karine SORDET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

1980 Muğla   50170/10 10/07/2010 Kenan DEMİRKOL 01/01/1982 Diyarbakır Mehmet KAYA 01/01/1974 Diyarbakır Fevzi UNUK 01/01/1976 Diyarbakır   50418/10 17/07/2010 Güllü YAMAN 10/11/1961 Malatya Sati

    a)   Témoignage de Kazim Aslan     Kazim Aslan expose notamment que les événements ont commencé avec l’enlèvement et le meurtre d’instituteurs, le 29 octobre 1995 à Dargeçit

TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2025

Karim Djaid («   le requérant   »), avait saisi la Commission européenne des Droits de l’Homme («   la Commission   ») le 23 juillet 1995, en vertu de l’ancien article 25 de la Convention

LE GOFF OLIVIER / OMARJEE IMRANE [Adresse 9] [Localité 12] Représentant : Me Abdoul karim AMODE de la SELARL AMODE & ASSOCIES (SELARL), avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION CLÔTURE LE

affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [N] [I] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carine MONZAT, avocat au barreau de LYON et par Maître Anna-Karin

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHEE, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Karine

X... , tout en reconnaissant avoir fait un doigt d'honneur à Mme J...le 17 mars 2005, a expliqué que celle-ci exigeait pour la nième fois, " que je la délogue alors qu'elle sait pertinemment que c'est

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier et de Mme Aline POULAIN, greffier stagiaire lors des débats et de

juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANT **************** Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Karine

L’aménagement du véhicule L’expert [G] conclut à la nécessité d’une adaptation du véhicule précisée comme ceci : “un pédalier inversé renouvelé une seule fois du fait de la douleur qui, on le sait, a

SELARL SCP (SERVICES CONSEILS PLAIDOIRIES) MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - T 104 - INTIMÉE Madame [D] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Karine