CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
64a7b2673bcaf505db696bcd
6 juillet 2023
: Jugement rendu le 04 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00192 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell
Ch civ. 1-4 copropriété
65a8d801e12c85000874b13c
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 18/02315 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT, Me Fanny LE BUZULIER,
6e chambre
653b5a09502b828318c4e7c0
26 octobre 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F 19/00169 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katia BOURSAS Me Katell
16e chambre
5fda114eb999fd546105eddd
3 octobre 2019
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Février 2018 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 17/00194 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
19e chambre
652f79b3b053208318995cf1
11 octobre 2023
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [P] né le 17 Décembre 1980 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Katell
Ch civ. 1-4 construction
667d00d52439f45aaa042627
16 janvier 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION venant aux droits de SOCOTEC FRANCE [Adresse 8] [Localité 11] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
12e chambre
65336b82bb40ec8318f31e97
19 octobre 2023
DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 2] pris en la personne de son syndic le Cabinet IMMOVAL [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant
Quatrième Chambre
662aa434c8a1343b8cd64057
25 avril 2024
2024 N° RG 22/02871 - N° Portalis DB22-W-B7G-QRQY Code NAC : 63A DEMANDEUR : Monsieur [L] [V], né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Maître Katell
Chambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b21
24 avril 2024
cour : Jugement rendu le 4 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F20/02089 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell
Deuxième Chambre
65a196b30ddb7789269630b1
22 décembre 2023
inscrite au RCS de PARIS sous le n° 775 665 615, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de ses dirigeants sociaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Maître Katell
6710aa7ebe64d7e51024526e
16 octobre 2024
Jugement rendue le 12 juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CHARTRES Section : I N° RG : F21/00010 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell
Chambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f0
4 juillet 2024
rendu le 04 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F01545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Katell
Chambre civile 1-3
68709b73123db6632de31658
10 juillet 2025
Localité 10] N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 18/00120 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier AMANN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Chambre civile 1-5
65b36eaf8c0355000835f7e7
25 janvier 2024
EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 22/00166 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
6a2107e7cdc6046d4708aedb
3 juin 2026
le 28 Août 2023 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 18/02259 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Katell
1re chambre 1re section
6032958646ac540a3f91bba6
22 décembre 2017
avocat au barreau de PARIS APPELANTS **************** Madame [C], [Z] [M] veuve [M] née le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 5] Représentant : Me Katell
60325719c2e6448c79019361
22 février 2018
rendu le 4 Octobre 2005 par le tribunal de grande instance de CRETEIL N° Chambre : N° Section : N° RG : W14-15.347 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Pôle 6 - Chambre 3
677f6625e034c1f8dc4588dd
8 janvier 2025
AB.BAT CONSEIL, pris en la personne de son représentant légal RCS : 510 671 266 [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 629
4e chambre
6033065b5adc3978c06ddfab
16 octobre 2017
° Chambre : 3ème N° RG : 09/03964 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me François AJE Me Bertrand ROL Me Patricia MINAULT Me Katell
5fd93560fc93ae174bb095f5
13 mai 2020
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne Billancourt N° Section : Activités Diverses N° RG : F17/00588 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Katell
Page 12 sur 15