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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
67f8a895a5ae27812390de1d
10 avril 2025
10 avril 2025
SOCIETE DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Diana BADOYAN substituant Me Isabelle KISTNER de la SELARL IKOS AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616318bee0639f4f1a04a4ee
10 mars 2011
10 mars 2011
personne de ses représentants légaux représenté par son Syndic, le CABINET CONSTANS SGI SARL dont le siège social est [Adresse 2] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61633c147eadebb7307d1f21
5 janvier 2011
5 janvier 2011
de Commerce de PARIS - RG n° 2008011589 APPELANT SAS TALLEC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163bf2b3aeb4b683cf414d6
18 mars 2010
18 mars 2010
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES RESIDENCE ADOLPHE ADAM dont le siège social est [Adresse 2] agissant en la personne de son syndic le Cabinet CLD IMMOBILIER [Adresse 4] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163ca2c76640886b9a7268c
30 juin 2010
30 juin 2010
RTE EDF TRANSPORT agissant en la personne de ses représentants légaux Tour Initiale [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Patrice LE HEUZEY
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201410_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
code de justice administrative, une expertise en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur la station d'épuration de Longueil Sainte Marie, en présence de : - la société Wangner
Source officielle2ème Chambre
671894b4d8ceca1cd7019252
22 octobre 2024
22 octobre 2024
INTIMES : Monsieur [BN] [F] né le 27 Novembre 1947 à [Localité 50] [Adresse 57] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594ee
7 juillet 1980
7 juillet 1980
SUR L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LA COMPAGNIE D'ASSURANCES COLONIA VERSICHERUNG ET LE BUREAU GUILLAUZ : ATTENDU QUE, SELON LA DEFENSE, LA SOCIETE PATRIS FRERES (SOCIETE PATRIS) ET WAGNER,
Source officielleChambre Commerciale
6032d98a8151fe4e056b73bb
16 novembre 2017
16 novembre 2017
La société STAUB FONDERIE entretient une relation d'affaires avec la société WANDERS depuis 2011.
Source officiellesoc
613722f2cd58014677403912
29 octobre 1997
29 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wagner France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
61372663cd580146774252d7
11 juin 1992
11 juin 1992
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Bopp Dintzner Wagner et compagnie, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613721ebcd580146773f8bac
26 janvier 1994
26 janvier 1994
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Bopp-Dintzner-Wagner et Cie, dont le siège est ...
Source officielleciv3
613721afcd580146773f60e3
5 février 1992
5 février 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 février 1990), qu'en 1973, la communauté urbaine de Strasbourg (CUS), maître de l'ouvrage, a chargé un groupement d'entreprises, constitué par la société Wagner
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:286
12 décembre 1979
12 décembre 1979
#Firma Hans-Otto Wagner GmbH Agrarhandel KG gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Außervertragliche Haftung - Änderung der Umrechnungskurse für den Zuckermarkt.#Rechtssache 12/79.
Source officiellecr
6137260ccd580146774228f1
14 février 2007
14 février 2007
/Ramery 2 273 700 euros hors taxes ; qu'après analyse de ces trois offres, la maîtrise d'oeuvre a proposé à la CAO le classement des soumissionnaires dans l'ordre décroissant : Sade/Balestra, Wangner
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f88
5 mars 2002
5 mars 2002
Par ordonnance prononcée le 12 décembre 2000 le juge des référés commerciaux a constaté que l'assignation avait été "introduite" et signée par Maître Wagner, huissier de justice, et non par un avocat,
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
627df93e0d41e0057d43e5ec
12 mai 2022
12 mai 2022
civile ; ' condamner l'ADLC et le groupe Wane aux entiers dépens. 18.Dans leur dernier mémoire, les sociétés du groupe Wane, mises en cause d'office par la Cour, demandent à cette dernière :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310197
12 avril 2018
12 avril 2018
tous domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2015 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Wanders
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d4dab039e415d9337c
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 19 mai 2014, la société Wanders a été placée en liquidation judiciaire et Me [N] [F] a été désigné en qualité de liquidateur.
Source officielleciv2
6137265dcd58014677424fab
21 octobre 1999
21 octobre 1999
Wang, sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 septembre 1999, où étaient
Source officiellePage 12 sur 199