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426 résultats pour « LAFORGUE Alain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372330cd5801467740694e

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Métivet, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle

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CC

comm

613722b1cd58014677400359

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87031

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

G... l'expert LASFARGUES, commis par le magistrat instructeur, la cause de la mort de l'enfant Léa était "une anémie aiguù sur une très volumineuse bosse séro-sanguine réalisant une véritable dissection

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8884f

Appel

25 août 2006

25 août 2006

Représentant : Me Michel LAGOURGUE (avocat au barreau de ST Z...) Monsieur D... d'expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f74

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Alain X... né le 25 Mars 1944 à LILLE (59000) demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9be8545d709b4f6291c9a

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

répertoire général : N° RG 18/23347 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6UN7 Décision déférée à la cour : jugement du 17 octobre 2018 -juge de l'exécution de Paris - RG n° 18/81312 APPELANTE SCP AFG (ALAIN

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Alain, Gustave Alexandre, demeurant 14, rue de Schoden, 89530 Saint-Bris-le-Vineux, 96 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

PAMPRYL ayant son siège 12, Place des Etats-Unis 75016 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avoués à la Cour S. A. PERNOD A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162af1d9547460d26ddb6d4

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant M Alain

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69731af4cdc6046d4763d78e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

N° RG 24/07843 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W5S3 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice REPUBLIQUE IMMOBILIER, exerçant sous l'enseigne SARL LAFORET

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2122077_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

613723c7cd5801467740e05a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Alain XU..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 22 / de Mme Catherine ZI..., épouse XU..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 23 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93829

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 05 Juillet 1964 ... 34200 SETE représenté par Me SERRANO substituant Me Fabien MARTELLI de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Alain A... ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210044

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en son établissement, [Adresse 4], représentée par son liquidateur Mme [R] [A], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Lafarge

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CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9065b

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, Régis LAFARGUE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f154df9b8685d8d0696a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[H] [Y] [H] [P] [H] AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT SERVICE PENSIONS ARMEES Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE

Source officielle
CC

comm

613723e1cd5801467740f651

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Paul, Gaston, Albin Y..., demeurant ..., 2 / Mme X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9e4

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

né le 23 Avril 1975 à LIMERICK (IRLANDE) ... 69280 MARCY L'ETOILE représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Cindy DUBRULLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e14

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Novembre 2019 par le Tribunal d'Instance de POISSY No Chambre : No Section : No RG : 1118000548 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/02/21 à : Me Ondine CARRO Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162fa8f687317f24325af04

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

NORD DALLAGE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Evelyne AVAKIAN, plaidant pour la SELURL

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