Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d7d9477fe04f5cc6319
12 avril 2023
12 avril 2023
VOLKSWAGEN GROUP FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée, concluant et plaidant par Me Patrick TERRILLON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Dorota DABROWSKA, avocat au barreau de PARIS
Source officielle14e Chambre
6032784cdfb500ac59df3903
26 janvier 2018
26 janvier 2018
NATIONALE DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÊRES ENEDIS MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Michel LEDOUX
Source officielleRéférés civils
65ba9c2259e460cd1e407caf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE
Source officielle1ère Chambre
5fd871bfcdb3c8999634cb17
8 décembre 2020
8 décembre 2020
[B] [V] a souscrit avec la société Maisons Patrick Barbier, devenue la SAS AFC, un contrat de construction de maison individuelle au prix de 560 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70b
16 mai 2012
16 mai 2012
Jugement rendu (e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6260f88e6d9e13277d6e37ab
20 avril 2022
20 avril 2022
INTIMEE : Fondation FONDATION JEAN MOULIN prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au siège social Immeuble Lumière Place Beauvau 75008 PARIS Représentée par Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
19 décembre 2006
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Georges X..., demeurant ..., APPELANT Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON ET : Madame Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe3
11 décembre 2012
11 décembre 2012
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia
Source officielle3e chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191e1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: Jugement du 14 MARS 2024 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER - N° RG23/01800 APPELANTS : Madame [M] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Non Comparante Représentant : Me Claire Maguelonne LEROY
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d24
3 mars 1993
3 mars 1993
Patrick XB..., demeurant 16, lot Vert village à Commelle Vernay, le Coteau (Loire), 558/ M. Michel YE..., demeurant ..., 568/ M. Joseph YN..., demeurant ..., 578/ M.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f20e91c8e9fcf071351
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SELARL GATIN & POUILLOUX, avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielle1re Chambre C
60364903174c6baa7a4c8c8f
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Lise Leroy-Gissinger, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle9ème chambre 1ère section
677ecfecb01eea4cf01a4397
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALPHEYS INVEST [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Céline LEMOUX de la SELEURL CL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2341 INTERVENANTS FORCÉS S.A.S.U.
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c18
2 avril 2003
2 avril 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Claudette Lamarche, demeurant 39, rue de Fontigny, 54870 Ugny, 23 / de Mlle Aline Ledoux,
Source officielleChambre Sociale
627f48ec551627057d32e0fe
12 mai 2022
12 mai 2022
2021 rendu par le Pôle social du Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANT : Monsieur [Z] [G] né le 05 Janvier 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth LEROUX
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302865_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
F..., représenté par Me Leroux, demande au tribunal : de condamner le centre hospitalier (CH) de Gisors à lui verser la somme totale de 16 304,60 euros en réparation des préjudices résultant de sa prise
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0e
5 mai 2008
5 mai 2008
Représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour assisté de Maître LEROY avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mars 2008 en audience publique
Source officielleChambre Sociale
669218a2f3a19d0db6b712c9
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 16/00546 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 21 Mars 2022 APPELANTE : Madame [N] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me François JEGU de la SELARL JEGU LEROUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10550
17 mai 2017
17 mai 2017
Greffier lors des débats : Mme Isabelle Leroy Composition de la Cour lors du délibéré : Mme Sylvie Leman en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, cabinet B de la Cour, composée de
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0bc
11 juin 2008
11 juin 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme LECLERC-GARRET en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, cabinet B de la Cour composée en outre
Source officiellePage 12 sur 25
LEROUX, Patrick
28/12/2025
Voir →
Leroux, Stéphane Patrick François
14/09/2025
Voir →
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée PATRICK LEROUX
20/07/2025
Voir →
KILINC-LEROUX, Adem, Brian, Patrick, Mustapha
22/04/2025
Voir →
PATRICK LEROUX
18/04/2025
Voir →