CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 892 résultats pour « Laurène Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453851.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9361

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

NBA - NUCCI BERNARD ARCHITECTES Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume Z... 2 rue Barbot Sud 33580

Source officielle
CC

civ1

éboutée de sa demande forméec/M. X

613722bacd58014677400aee

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423486

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Laurence, épouse Y..., - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Louis X... 20240 GHISONACCIA représenté par la SCP RIBAUT- BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Sophie ALESSANDRI

Source officielle
CC

soc

613720eacd580146773ef70e

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d7caa704a07f4934331

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LE CREDIT LYONNAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aad99e9a46d1f5a76bab7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 3] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06531 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4WM Minute n° copie certifiée conforme le 07 janvier 2025 à : - Me Caroline BENSMIHAN - Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364c11d7564000872dffb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e7a523033cf481c39a4095

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Civile Cab. 6 N° RG 25/02677 N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOI Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL - Me Jessy SAMUEL Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453665.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455152.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463191.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de l'Association Pornostop ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452247.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452975.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93347

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

A l'audience du 2 juin 2016, Madame Lise X... est assistée par Maître Jean-Pierre LAURENT, avocat commis d'office.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c6030fcdc6046d471d5f39

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000795 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE JONCTION DU 11/07/2025 DEFENDEUR (S) : ABCC (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SEBASTIA Alexandre

Source officielle

Page 12 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.