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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453851.20211221
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711
11 juillet 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053
16 janvier 2019
Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.
8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
NBA - NUCCI BERNARD ARCHITECTES Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume Z... 2 rue Barbot Sud 33580
civ1
éboutée de sa demande forméec/M. X
613722bacd58014677400aee
4 juin 1996
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
cr
61372624cd58014677423486
13 février 2002
Laurence, épouse Y..., - Y...
6253cab3bd3db21cbdd8bca4
21 mai 2008
assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Louis X... 20240 GHISONACCIA représenté par la SCP RIBAUT- BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Sophie ALESSANDRI
613720eacd580146773ef70e
12 janvier 1989
Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
9ème chambre 2ème section
659d9d7caa704a07f4934331
9 janvier 2024
LE CREDIT LYONNAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 DEFENDEUR M.
SCHILTIGHEIM Civil
679aad99e9a46d1f5a76bab7
7 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 3] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06531 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4WM Minute n° copie certifiée conforme le 07 janvier 2025 à : - Me Caroline BENSMIHAN - Me Bernard ALEXANDRE
4e chambre civile
65b364c11d7564000872dffb
25 janvier 2024
[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
2ème Ch. Civile Cab. 6
68e7a523033cf481c39a4095
6 octobre 2025
Civile Cab. 6 N° RG 25/02677 N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOI Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL - Me Jessy SAMUEL Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES
ECLI:FR:CECHS:2021:453665.20211221
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:455152.20211221
ECLI:FR:CECHS:2023:463191.20230711
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de l'Association Pornostop ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:452247.20211221
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:452975.20211221
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
6253cd65bd3db21cbdd93347
3 juin 2016
A l'audience du 2 juin 2016, Madame Lise X... est assistée par Maître Jean-Pierre LAURENT, avocat commis d'office.
CHAMBRE DU CONSEIL
69c6030fcdc6046d471d5f39
11 juillet 2025
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000795 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE JONCTION DU 11/07/2025 DEFENDEUR (S) : ABCC (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SEBASTIA Alexandre
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