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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DIJON INTIMÉE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH STÉPHANIE ET LEPINAY
Source officielleChambre 17 (SC)
6788a3cd05b7378c3f0c52d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Copie transmise par mail : - à [H] [K] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement - au directeur de
Source officielleciv1
6137236ecd58014677409ac4
7 mars 2000
7 mars 2000
Toulouse (2e chambre, 1re section), au profit : 1 / de la Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG), dont le siège est ..., 2 / de la société Irrivert, dont le siège est RN 20, Lespinasse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300047
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Y..., ès qualités, Pinardel et Lespinasse et contre la société AGF ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que l' acte dressé le 27 mai 2000 par Mme Z..., notaire, mentionnait
Source officielleciv2
613720a8cd580146773ed130
4 novembre 1987
4 novembre 1987
d'un arrêt rendu le 13 mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402039_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Bouchardon, juge des référés, - et les observations de Me de Lespinay, substituant Me Plateaux, conseil de " Grand-Lieu communauté ".
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-171306
1 février 2017
1 février 2017
margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s74384AE5 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.4pt } Resolution CM/ResDH(2017)45 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Lesnina
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1014JUD003761904
14 octobre 2010
14 octobre 2010
In the case of Lesnina Veletrgovina Doo v. the former Yugoslav Republic of Macedonia, The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting as a Committee composed of: Rait Maruste, President
Source officielleChambre 1 A
68fb978411af6ba0065f40cc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Copie exécutoire à : - la SELARL LX COLMAR - Me Eulalie LEPINAY Copie par LS aux parties le 22 Octobre 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fdf5
9 novembre 1971
9 novembre 1971
DE LA LEGION D'HONNEUR, PRESIDENT ; LESPIAU ET LORANS, CONSEILLERS" ; ATTENDU QU'IL RESSORT DE CES MENTIONS QUE L'ARRET A ETE RENDU SUR LE RAPPORT D'UN MAGISTRAT QUI N'A PAS PARTICIPE A SON PRONONCE
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef289
2 mars 1989
2 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Béziers (Hérault), domaine de Poussan Le Haut, route de Lespignan
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee362
2 mars 1989
2 mars 1989
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise A..., épouse Z..., demeurant Domaine de Poussan le Haut Route de Lespignan
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007759834
27 juillet 1990
27 juillet 1990
H..., X..., Z..., E..., C..., Anton, Lepinay, Lamarque, Bernardini, Hertgen, Paulin, Kalck, Coat, Charlier, Lecardeur, au ministre de l'intérieur et au Garde des sceaux, ministre de la justice.
Source officielle2ème chambre cab. D
69c5b634cdc6046d4717b0d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 ENTRE : , [Q],, [E],, [U], [K] épouse, [I] née le, [Date naissance 1] 1972 à, [Localité 3] , [Adresse 2], [Localité 4] Comparant et plaidant par Maître Yves HONHON de la SARL HONHON-LEPINAY
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7675
4 avril 2024
4 avril 2024
6] Représentée par Me Sophie GILI BOULLANT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0818 INTIME LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet ORALIA LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88294
11 avril 2006
11 avril 2006
Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LÉPINAY, agent administratif, faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007687756
21 décembre 1979
21 décembre 1979
AVAIENT FAIT VALOIR QUE, DANS LES BUREAUX DE VOTE DES COMMUNES DE FRONTON, BRUGUIERES ET LESPINASSE, LE NOMBRE DES BULLETINS TROUVES DANS LES URNES EXCEDAIT CELUI DES EMARGEMENTS ; QU'IL INCOMBAIT AUX
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
6137216ccd580146773f3a17
22 mai 1991
22 mai 1991
Jean-Yves X..., demeurant à Saint-Germain Lespinasse (Loire), Au Bourg, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecomm
613720f5cd580146773efcbe
14 novembre 1989
14 novembre 1989
par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société SOFRAL, dont le siège social est sis à Garnay, Dreux (Eure-et-Loir), et les bureaux zone industrielle chemin de la Gravière à Lespinasse
Source officielleciv2
61372307cd5801467740487b
11 mars 1998
11 mars 1998
Massat, demeurant Plateau de Lespinet, 09000 Foix, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1998 par le tribunal d'instance de Pamiers, en matière électorale, au profit de M.
Source officiellePage 12 sur 28
DE LESPINAY, Florence Marie Joséphine Ghislaine, GIVELET
06/05/2025
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DE LESPINAY, Alix
17/01/2021
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LAVENU - LESPINAY DE BEAUMONT
06/10/2017
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