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334 résultats pour « Manon Capelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

du produit contenu et enfin s'ouvre plus facilement qu'un plastique ordinaire; & que les madeleines sont disposées dans une barquette rectangulaire également transparente et incolore, à bords cannelés

Source officielle

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CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le Feu de la Berque pour 3 898,31 euros et 4 323,99 euros, [Adresse 19] pour 4 254,93 euros, [Adresse 18] pour 1 714,37 euros, n° 8 - Domaine des 4 Vents pour 1 055,80 euros, n°9 - Bâtiment Mac Mahon

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et transport vers décharge, frais de décharge publique'), la démolition du niveau 1 de l'immeuble d'une surface de 94 m² (idem) et au titre de la charpente et couverture du niveau 1 la reprise de maçonnerie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd57b6a90a057d2a5a22

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

difficile à manoeuvrer avec certaines fenêtres et le volet roulant bruyant en ouverture; - dans le séjour : volet roulant en fonctionnement et dur à manoeuvrer, légères différences par endroits sur le sol carrelé

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658096ea3ea7c8c1120ddd2f

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

JUGER qu’il n’existe aucun trouble manifestement illicite issus des travaux de construction du bâti dont le lot maçonnerie a été réceptionné au mois le 19 juillet 2023, pouvant fonder avant expertise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704ab6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'étanchéité de la douche n'est plus obtenue ») que par l'expert judiciaire dans sa première note aux parties (« Au vu du désaffleurement entre le sol en Wedi carrelé et du son creux qu'il émet, l'étanchéité

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ce6d34da2cbdcdf959

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ces balcons disposent d'un revêtement carrelé et sont en pente vers le bâtiment. - Nous observons de multiples traces de salpêtre et de calcaire indiquant que de l'eau s'infiltre sous ces carrelages. -

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310094

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme X..., tant en son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300675

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Chauvin, président, Mme C..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857eb

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

Maçonnerie de pierre non solidaire des fondations" ; ATTENDU que cette énonciation a été reprise intégralement par B dans ses propositions de 1996 et 1998 et qu'il ne peut qu'être jugé que l'absence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce52

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

Maçonnerie de pierre non solidaire des fondations " ; ATTENDU que cette énonciation a été reprise intégralement par B dans ses propositions de 1996 et 1998 et qu'il ne peut qu'être jugé que l'absence de

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203141_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

B fait valoir qu'il dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de maçon conclu avec la société Najahi Bâtiment, domiciliée à l'adresse de son hébergeant, et verse aux débats un certificat

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

#xa0; Francesco CALARCO 1967   Mauro CAMERLENGO 1971   Umberto CAMERLENGO 1968   Maurizio CAMPAGNA 1975   Matteo Nicola CAPALBO 1968   Giovanni CAPASSO 1976   Domenico CAPECE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bc1cdc6046d47a175dd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[T] [E], artisan maçon, de travaux portant sur la réalisation d'un coulage de béton teinté noir à l'avant de son habitation ainsi que sur la pose d'un carrelage sur une dalle de terrasse située à l'arrière

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6581ee423ea7c8c1125210db

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il concerne des travaux portant sur divers postes : ballon d’eau chaude, plomberie, électricité, menuiserie, peinture, moquette, maçonnerie, nettoyage.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

695e3aa675782d5f06113b97

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Gautier LACHERIE substituant Me Jean-Louis CAPELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91400

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Ils soulignent que du côté de leur propriété, la couleur du mur des intimés oscille entre le blanc, le gris, le marron clair, alors que le permis de construire modificatif prescrit la pose d'une couleur

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741254

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

la Société civile professionnelle Messieurs Y... dont le siège est ... à 18000 Bourges, représentée par son gérant domicilié audit siège, le Centre MEDICAL de RADIODIAGNOSTIC Messieurs BENETON - CARREL

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Toutes deux ont confié à la société CONSTRUCTION LAURENT PEYRAUBE SARL, spécialisée en travaux de maçonnerie générale - gros œuvre, la réalisation de nombreux travaux sur plusieurs chantiers.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627218d9228a02057de674b3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

techniques ne sont pas discutées, conclut que les désordres constatés, à savoir un fort affaissement du plancher séparant les appartements des 1er et 2ème étages à l'origine d'un décollement des plinthes carrelées

Source officielle