, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Metz, 10 juillet 1991) statuant sur renvoi après cassation, que les Etablissements Marchand

redressement de droits de mutation a été notifié à la société civile Malou qui, ayant acquis un immeuble en bénéficiant de l'exonération des droits d'enregistrement prévue à l'égard des lotisseurs, marchands

A..., marchand d'art et collectionneur spécialiste de l'art contemporain, qui exerce son activité au sein des sociétés E...

X... a acquis un fonds de commerce de fruits et légumes situé dans la galerie marchande d'un centre commercial, attenante à un supermarché exploité par la société Brétanord ; que se prévalant de la violation

un particulier ; "aux motifs que Dov X..., actuellement directeur des monnaies et médailles, a fait citer directement Jean-François Y..., en sa qualité de directeur de publication du magazine " Marianne

justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation de l'article 69 du Code disciplinaire et pénal de la marine marchande

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2001), que la société Quincaillerie Marcon

tribunal de grande instance de Paris en responsabilité contractuelle et délictuelle, afin d'obtenir réparation des préjudices relatifs au déplafonnement du loyer de renouvellement, à la perte de valeur marchande

motifs que " un faisceau d'éléments permet de considérer que l'infraction reprochée à la prévenue est établie : - le vol de papiers personnels à Patricia Z... qui n'ont pas en eux-même de valeur marchande

coupables de réception, détention et expédition de boissons alcoolisées sans titre de mouvement, la SARL FTTI étant en outre déclarée coupable de défaut de déclaration d'existence de la profession de marchand

lui permettait pas d'ignorer le caractère frauduleux de son comportement ; qu'il a donné de la fonction de policier une image désastreuse, en abusant de son pouvoir et en se comportant comme " un marchand

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que la société Eurofa, qui avait donné à bail à Mme X..., le 6 mars 1989, un local à usage commercial situé dans une galerie marchande

travail en date du 1er septembre 1990, que les opérations de lotissement n'entraient pas dans l'assiette de la rémunération proportionnelle de la salariée ; qu'en décidant que seules les "affaires marchand

utiles à l'enquête concernant l'aide au séjour irrégulier en bande organisée (date et conditions d'entrée dans les lieux, modalités du paiement du loyer, conditions d'hébergement, identification des marchands

utiles à l'enquête concernant l'aide au séjour irrégulier en bande organisée (date et conditions d'entrée dans les lieux, modalités du paiement du loyer, conditions d'hébergement, identification des marchands

utiles à l'enquête concernant l'aide au séjour irrégulier en bande organisée (date et conditions d'entrée dans les lieux, modalités du paiement du loyer, conditions d'hébergement, identification des marchands

X..., qui exerçait une activité de marchand de biens à titre individuel a acquis avec son épouse, le 7 décembre 1990, un immeuble sous le bénéfice du régime de faveur prévu pour les droits d'enregistrement

qu'il savait provenir de vols commis avec effraction, avec cette circonstance que le recel a été commis de façon habituelle en utilisant les facilités que lui procurait l'activité professionnelle de marchand

Maunand, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

X... avec la société Smith Corona Marchant s'est poursuivi sans discontinuité au profit de la société Smith Corona France, en application des dispositions de l'article L. 122-12 du Code du travail ; que