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807 résultats pour « Mathilde ALAVOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137216acd580146773f391e

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Mathieu X..., syndic, demeurant ... (1er), agissant en qualité de co-syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Creusot Loire, 3°/ de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a6630c9324999a647a532d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

un pouvoir régulier DÉFENDEUR : Société [6] Venant aux droits de la sté [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Damien DECOLASSE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, substitué par Me Matthieu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a006cdc6046d4701b2fa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1b

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

De cette union sont issus: - Matthias, né le 11 avril 2000 - Nathan, né le 25 avril 2003 Isabelle X... a déposé une requête en divorce le 8 avril 2011.

Source officielle
TJ

Service des référés

6778384ee5fcd6312332e0a8

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #NAN1701 DEFENDERESSES L’ASSOCIATION SYNDICALE de la CITE DU TRONE [Adresse 18] [Localité 46] représentée par Maître Mathieu

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94eaa40f8b0008cb729d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX [M] [D] née le 17 Septembre 1979 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Matthieu

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e07204c0caeeb991ec5

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
TJ

TJ < 10 000 €

689a381dfd8239f1252f8681

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DÉFENDERESSE : Madame [U] [B], demeurant [Adresse 1] non comparante Monsieur [X] [B], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Antoine GALLETTI : Président Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e087

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Mathilde WACONGNE, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 10232 du 19

Source officielle
TJ

4ème chambre

6685a6101d2b47a9d8ce025d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PORT Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603628a00c1d928bac598326

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

la Cour d'appel de PARIS - RG n° 14/24963 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ SELARL PHARMACIE DE LA GARE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469019.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, Rameix, Gury, Maître, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

613720c1cd580146773ee217

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

(Gironde), 3°/ La société CREUSOT LOIRE, société anonyme dont le siège social est ... (7e), 4°/ Monsieur Mathieu X..., demeurant ... (1er), 5°/ Monsieur Alain A..., demeurant ... (1er), 6°/

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023762883

Admin. suprême

23 mars 2011

23 mars 2011

Dominique B, Mathias D, Christian C et Alain A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A

6253c99ebd3db21cbdd88d02

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300860

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

prise en qualité d'héritière d'Alain B... décédé, 13°/ à M.

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a40cdc6046d476fa971

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Marseille sous le numéro 060 803 335, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée à l’audience par Me Mathieu

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66216507c8ec436236deb262

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ELOGIE-SIEMP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

André X..., confiée au Pr Mathieu B..., - Sursis à statuer sur toutes les autres demandes dans l'attente du rapport expertal.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e74c25a97f0381f56b6

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

RG N° 12/01905 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD Me Matthieu DAYREM

Source officielle

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