Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Michèle épouse RODRIGUES Y... 618 chemin de la Guinguette Laugier 30000 NIMES Z... Wladimir Y... 145 C Chemin de la guinguette Laugier 30000 NIMES Tous ayants droit de Mme BOURDOU B... Épouse Z...

Michel X..., domicilié [...]                                  , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Localité 6] [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Madame [J] [B], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur: Michel

Yves, Michel Porcheron, demeurant 19, rue Saint Vincent, 21490 Ruffey-lès-Echirey, 112 / de M. Jean-Michel Millière, demeurant 3, rue l'Abbaye, Ouges, 21032 Longvic, 113 / de M.

} .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal }   Communiquée le 27 janvier 2015   PREMIÈRE SECTION Requête n o 47975/11 Michalis

Carla ITA 1968 151 AMADU Ramona ITA 1985 152 AMARÙ Antonella ITA 1980 153 AMATA Paolina ITA 1968 154 AMATA Ivan Giuseppe ITA 1980 155 AMATI Antonio ITA 1970 156 AMATI Lucia ITA 1971 157 AMATO Domenico

AGATINO née en 1947, résidant à Stornara Paolo AGLIUZZA né en 1944, résidant à Palermo Michele AGOSTA né en 1950, résidant à Iseo Daniele AGOSTINI né en 1958, résidant à Firenze Paolo AGOSTINI né en 1946

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 10/08905 APPELANT Monsieur [M] [Q] [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Amandine

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2024, Mme C D, représentée par Me Amadou Adamou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 avril 2024 par lequel le préfet

Par ailleurs, Michel Z... mobilisait son énergie et son ardeur au travail, face aux remontrances dont il était l'objet, remarquées par ses collègues, pour résoudre les problèmes techniques de cette chaîne

Décision attaquée : n° 23/00418 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Melun le 03 juillet 2025 APPELANT Monsieur [M] [A] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Amandine

à titre accessoire des activités, qui peuvent être qualifiées d'agricole, à savoir une oliveraie de 8 hectares complétée par une autre oliveraie cédée par son père ainsi que par une exploitation d'amandiers

Michel U..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 12°/ M. et Mme Bernard XW..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 13°/ M. et Mme Paul XX..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 14°/ M.

Amandine H... et Cécile I... sont réentendues, respectivement les 18 septembre et 12 octobre 2012 et confirment leurs précédentes déclarations.

Roman'; display:inline-block } .s93548B55 { text-align:justify; font-family:Arial; font-weight:bold; list-style-position:inside } .s3537C2D6 { font-weight:normal } DEUXIÈME SECTION Requête n o 29932/07 Michele

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian MAGNE, Conseiller Madame Michèle RAJBAUT, Conseiller

Mickael I..., domicilié [...] , 12°/ à M. JJJJJJJ...